Les interventions de la 25ème université d’automne de la LDH : ÉCOLOGIE, JUSTICE ET DROITS FONDAMENTAUX

En partenariat avec les organisations de l’Affaire du siècle :

Notre Affaire à tous, Oxfam, Greenpeace, Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l’Homme

La 25e université d’automne de la LDH, s’est tenue les 23 et 24 novembre 2019,
à l’Espace Reuilly, 21 rue Hénard, 75012 Paris (métro Montgallet ou Dugommier) 

Les changements climatiques, les menaces sur la biodiversité, la raréfaction et la pollution de ressources indispensables à la vie ont bien évidemment des conséquences majeures sur l’exercice des droits fondamentaux. Comme le souligne le Conseil des droits de l’Homme de l’Onu, « [L]es dégâts causés à l’environnement peuvent avoir des effets négatifs directs et indirects sur l’exercice effectif de tous les droits de l’Homme ».

Cette situation implique que les défenseurs des droits installent cette problématique comme incontournable dans leurs réflexions, leurs mandatements et leurs pratiques. Elle implique réciproquement que les défenseurs de l’environnement intègrent la question des droits fondamentaux dans leur propre réflexion et leur action. Cela nécessite de penser de façon nouvelle les rapports entre les organisations de défense des droits et celles de défense de l’environnement, de croiser les approches et les préoccupations.

C’était l’objet de cette université d’automne et c’est la raison pour laquelle la Ligue des droits de l’Homme (LDH) a choisi de l’organiser en partenariat avec les organisations de l’Affaire du siècle (Fondation Nicolas Hulot, Oxfam, Greenpeace, Notre affaire à tous) qui, il y a un an, ont engagé une procédure en justice contre l’Etat pour l’enjoindre de lutter efficacement contre le dérèglement climatique et ont lancé une pétition de soutien qui a dépassé les deux millions de signatures. Cette université d’automne inédite devait permettre à chacune et chacun d’avancer dans la réflexion sur la façon de penser l’articulation entre défense des droits et défense de l’environnement.

Samedi 23 novembre 9h30-12h

Mot d’accueil : Catherine Baratti-Elbaz, maire du 12e arrondissement de Paris

Accueil et présentation : Lionel Brun-Valicon, membre du Comité central de la LDH et coresponsable du groupe de travail LDH « Environnement, développement durable », et Anne Gaudron, coresponsable du groupe de travail LDH « Environnement, développement durable »

 

9h45-10h30 | Introduction aux débats « Droits et démocratie face aux bouleversements de l’anthropocène »

Comment la vision de la nature par l’Homme a-t-elle évolué ? De quelle façon les processus d’industrialisation, particulièrement ceux qui ont engagé une consommation de ressources disproportionnée et par suite des déstabilisations environnementales depuis la fin du XVIIIsiècle, ont-ils été rendus possibles, soit par une délibération publique mal informée ou faussée par les intérêts économiques, soit à l’inverse à travers une valorisation de l’idée d’appropriation de la nature et des éléments ? Ces phénomènes sont-ils propres au monde occidental ou existent-ils dans d’autres cultures ? Y a-t-il rupture dans la conception du rapport de l’homme à la nature avec le déploiement de « l’anthropo-capitalocène » ? Quelle capacité des sociétés démocratiques à résister dans l’avenir pour l’exercice des droits et des libertés à des atteintes majeures aux écosystèmes ?

Christophe Bonneuil, historien des sciences

Présentation-échange : Lionel Brun-Valicon, membre du Comité central de la LDH et coresponsable du groupe de travail LDH « Environnement – Développement durable »

10h30-12h | Table ronde 1 : « Faut-il donner des nouveaux droits à la nature, à la Terre – pour quelle effectivité ? Quelle articulation avec les droits de l’Homme ? »

Il s’agit de mesurer les avantages et les inconvénients de la formalisation d’une personnalité juridique pour la nature, la terre, les écosystèmes ainsi que pour des êtres vivants ou naturels pris spécifiquement. Dès lors qu’un sujet de droit non-humain est défini, quels droits lui octroie-t-on et comment sont-ils articulés avec les droits des êtres humains ? Peut-on éviter dans cette hypothèse une hiérarchisation ou une relativisation des droits de l’Homme ? À l’inverse, définir des responsabilités humaines vis-à-vis des écosystèmes suffit-il à les protéger ? Dans cette perspective, la reconnaissance d’un crime d’écocide est-elle un outil adapté ? En quoi ces instruments juridiques sont-ils efficaces sur les plans politiques et socio-économiques ?

Marine Calmet, présidente de Legal Wild

Michel Tubiana, avocat, président d’honneur de la LDH

Marta Torre-Schaub, directrice de recherche CNRS, Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne Université Paris 1, directrice du réseau Droit et changement climatique – ClimaLex

Animation : Anne Gaudron, coresponsable du groupe de travail LDH « Environnement, développement durable »

Samedi 23 novembre 13h30-18h

13h30-15h | Table ronde 2 : « Justice et environnement : quel intérêt à agir, quels débats ? »

Il s’agira de débattre autour du recours à la justice en matière de défense de l’environnement, de sa légitimité et de son efficacité. Quels sont les fondements en droit de tels recours ? Sur quelles incriminations s’appuyer ?  Quelles responsabilités peuvent être légitimement mises en cause (pouvoirs publics ? entreprises ? individus…?) Qui a intérêt à agir ? Comment articuler la justiciabilité avec les règles d’une politique définie démocratiquement ? Quels obstacles à l’accès au droit ? Quelle efficacité ?

Laura Monnier, juriste contentieux à Greenpeace

Alexandre Faro, avocat spécialiste de l’environnement

Liora Israël, directrice d’études de l’EHESS, Centre Maurice Halbwachs (CNRS, ENS, EHESS)

Animation : Jean-Pierre Le Bourhis, membre du groupe de travail LDH « Environnement, développement durable » 15h10-17h15 | Table ronde 3 : « Droit à un environnement sain : quelle effectivité ? »Le droit à un environnement sain est aujourd’hui reconnu tant par des textes internationaux que par des textes nationaux, mais son effectivité est loin d’être complète. De multiples intérêts économiques sont à l’œuvre pour contester les risques et éviter que soient mises en place des réglementations contraignantes. Quelles politiques publiques et quelles réglementations peut-on mettre en place en France, en Europe et dans le monde ? Comment se forment l’opinion et la décision publiques, comment mener le débat sur ces questions ?  Comment en particulier (re)constuire la confiance dans les sciences et les scientifiques et traiter les controverses scientifiques ?

Jean-François Corty, médecin, membre de l’association Alerte des médecins sur les pesticides

Nino Künzli, professeur de santé publique, spécialiste de la pollution atmosphérique, expert pour l’OMS sur les politiques publiques internationales

Inès Léraud, journaliste d’enquête

Catherine Bourgain, généticienne, co-animatrice de l’association Sciences citoyennes

Animation : Philippe Laville, membre du Comité central de la LDH et coresponsable du groupe de travail LDH « Santé, bioéthique »

 

17h15-18h | Contribution au débat « L’écoféminisme »

Historique des luttes écoféministes. Analyse et intérêt des rapports entre les mouvements écologiques et les mouvements de femmes, entre la destruction de la nature, les discriminations et dominations subies par elles.

Fanny Hugues, doctorante à l’EHESS, Lorraine Gehl, étudiante en Master « Ethnologie et anthropologie sociale » à l’EHESS.

Présentation-échange : Anne Gaudron, coresponsable du groupe de travail LDH « Environnement, développement durable »

Crise climatique : quels sont les enjeux de la COP25 ?

Publié sur le site de  Reporterre.net

La COP25 débute ce lundi 2 décembre en Espagne. Alors que les États ne respectent pas leurs engagements et que les pays en développement pâtissent déjà des dégâts irréversibles dus au changement climatique, Reporterre détaille les enjeux de ce sommet international.

1. La COP25 amorcera-t-elle une dynamique ambitieuse, poussant les États à respecter leurs engagements ?

Les gouvernements du monde sont quasiment tous en retard sur leurs engagements pris dans l’Accord de Paris. Cet accord, adopté en 2015, fixait un objectif commun : contenir le réchauffement climatique « bien en-dessous » de 2 °C par rapport à l’ère préindustrielle, afin de limiter les perturbations du système Terre. Or, les promesses actuelles des États suivent une trajectoire conduisant à un réchauffement supérieur à 3 °C. Et elles ne sont même pas tenues.

Le cycle de renouvellement de ces promesses est prévu tous les cinq ans. La prochaine échéance ? La COP26 à Glasgow, en 2020. Un an avant cet événement, la COP25 est censée amorcer une dynamique ambitieuse et collective.

« Cette COP25 est la dernière marche avant l’année 2020, qui sera décisive pour le climat, dit Lucile Dufour, du Réseau action climatIl ne faudra surtout pas la rater, il faut à tout prix poser les bons jalons et notamment de la part des pays les plus émetteurs : les pays du G20 représentent 80 % des émissions de gaz à effet serre mondiales et, pourtant, aucun ne respecte les objectifs qu’il s’est fixé en 2015. Nous avons besoin que ces pays prennent leurs responsabilités, respectent leurs engagements et les renforcent. »

La présidence de la COP25 a initié une alliance internationale visant à rassembler les acteurs, étatiques ou non, ayant annoncé leur engagement pour atteindre la neutralité carbone en 2050 : l’Alliance pour l’ambition climatique. 67 pays ont adhéré à l’Alliance mais ils représentent seulement 10 % des émissions de CO2 du monde. Et, pour le moment, seules les îles Marshall — en voie de submersion à cause de la montée du niveau des océans — ont réellement relevé leur ambition.

2. Sans les États-Unis et loin du Chili, l’Union européenne comme élément moteur ?

Le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec) a publié deux rapports en 2019, l’un sur les interactions entre le climat et les terres, l’autre sur les océans et la cryosphère. Une conclusion de ces rapports, qui expriment le consensus scientifique global, est que le monde doit réduire de moitié ses émissions entre 2020 et 2030 pour avoir des chances de contenir le réchauffement climatique sous les 1,5 °C d’augmentation par rapport à l’ère préindustrielle. Un tel effort permettrait de réduire les conséquences du changement climatique, déjà palpables et innombrables : catastrophes climatiques, records de température, montée des eaux, érosion…

Les enjeux sont énormes, mais le contexte géopolitique n’augure pas une COP facile. « Elle a vraiment du plomb dans l’aile » déclarait à Reporterre l’historienne Amy Dahan au lendemain de l’annonce du retrait officiel des États-Unis de l’Accord de Paris, début novembre. Une semaine plus tôt le Chili, théâtre de mobilisations populaires pour plus de justice sociale, avait renoncé à accueillir la COP, qui sera finalement organisée à Madrid. Le président chilien Sebastián Piñera a annoncé qu’il ne s’y rendrait même pas, tout comme Emmanuel Macron, alors que la France s’apprête a entrer dans un mouvement social massif.

En l’absence des États-Unis, l’attitude de la Chine et de l’Inde sera attentivement observée. L’Union européenne devra les convaincre d’agir. Le Vieux continent est attendu comme un élément moteur des négociations, d’autant que la Commission européenne s’est donnée cent jours pour mettre en place un nouveau Green Deal, attendu pour mars 2020. Le Parlement européen et la nouvelle présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen — elle sera présente lors la COP —, ont proposé une augmentation de l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre d’ici 2030 de 40 % à 55 % par rapport à 1990. Tous les États membres ne sont pas encore sur cette ligne, mais l’idée fait son chemin. L’Allemagne a notamment dévoilé un plan pour y parvenir sur son territoire.

Le président français Emmanuel Macron a annoncé soutenir cet objectif lors du Sommet de l’ONU en septembre, sans préciser comment il comptait y parvenir. « Le président affiche des positions volontaristes sur la scène internationale, mais nous avons besoin qu’il les transforme en actes sur la scène nationale, dit Clément Sénéchal, chargé de campagne climat à Greenpeace. Lors de cette COP, la France doit faire entendre une voix vigoureuse, exigeante et cohérente. Pour ça on a besoin qu’Emmanuel Macron se rende sur place. On ne peut pas à la fois dire aux jeunes d’aller nettoyer les plages corses ou d’aller manifester en Pologne et soi-même ne pas faire le boulot. »

3. La solidarité entre pays développés et pays en développement se renforcera-t-elle ?

« Le contexte géopolitique autour de ce sommet rappelle la nécessité de lier la justice sociale et la justice climatique, y compris à l’échelle internationale », dit Sara Lickel, chargée de plaidoyer au Secours catholique.

Les pays en développement considèrent, à juste titre, que les pays développés ont une responsabilité historique dans le dérèglement climatique. Dès 1992 et l’adoption de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), le principe des « responsabilités communes mais différenciées et des capacités respectives » avait été adopté dans l’idée que tout le monde doit agir sur le climat mais que le niveau d’engagement dépend du niveau de responsabilité dans les émissions de gaz à effet de serre et des capacités économiques.

Au nom de l’équité, les pays les plus exposés aux effets du dérèglement climatique demandent des indemnités aux pays historiquement responsables du réchauffement de la planète. En 2009, durant la Conférence de Copenhague, les pays développés s’étaient engagés à mobiliser 100 milliards de dollars par an, jusqu’en 2020, pour l’adaptation des pays en développement au changement climatique.

Or, cette promesse n’est pour le moment pas tenue. Le dernier rapport de l’OCDE révèle que les financements accordés et mobilisés par les pays développés en faveur des pays en développement ont atteint 71,2 milliards de dollars en 2017, contre 58,6 milliards en 2016. Les nouvelles contributions annoncées en septembre pour le Fonds vert pour le climat ont totalisé 9,8 milliards de dollars.

4. Les pays en développement, premiers touchés par le changement climatique, seront-ils aidés ?

À l’initiative des pays en développement, la COP25 devrait également porter sur les conséquences causées par le changement climatique.

« Ce sont les conséquences désormais irréversibles des dérèglements climatiques : par exemple l’élévation du niveau des mers qui engloutit des terres cultivables, des habitations, qui in fine oblige les populations à partir, dit Armelle Le Comte, d’Oxfam. Les pays en développement sont les premiers touchés et veulent que cette spécificité leur soit reconnue, que des financements plus importants soient mobilisés pour les aider à faire face à ces dégâts irréversibles. »

Or, pour le moment, « les pays développés ferment les yeux à ce sujet », déplore-t-elle. On estime que pour répondre à ces dégâts, les besoins se situent entre 300 et 700 milliards de dollars d’ici à 2030. D’où le manque de volonté politique… »

5. Les marchés du carbone seront-ils fermement réglementés ?

Parmi les points chauds des négociations : les conditions de mise en œuvre de l’article 6 de l’Accord de Paris, portant sur les marchés du carbone. Ces marchés du carbone sont des systèmes d’échange de droits d’émissions de gaz à effet de serre entre des pays qui en émettent trop, et des pays qui en émettent moins.

« Concrètement, l’article 6 de l’Accord de Paris prévoit que des réductions d’émissions faites par un État puissent être rachetées par un autre État, explique Sara Lickel. Mais il faut sortir des jeux comptables, vu la situation il est grave de perdre autant de temps sur ce type de jeux de dupes. Ce n’est pas en achetant une réduction d’émissions que l’on agit réellement contre le changement climatique ! Les États se dédouanent. Ces marchés carbone doivent être strictement réglementés. »

Montée des eaux, fonte du pergélisol, vagues de chaleur océaniques… le nouveau rapport du Giec sur les océans et la cryosphère

Publié sur alternatives-economiques.fr

Le Giec tire une nouvelle fois la sonnette d’alarme

le 01/10/2019

Montée des eaux, fonte du pergélisol, vagues de chaleur océaniques… le nouveau rapport du Giec sur les océans et la cryosphère détaille les conséquences de la fonte des glaces et du réchauffement des océans.

« Nous sommes tous, directement ou indirectement, dépendants de la situation de la haute mer, de l’Arctique, de l’Antarctique et de la haute montagne », prévient Hoesung Lee, président du Giec. « Dans les domaines du temps et du climat, de l’alimentation et de l’eau, de l’énergie, du commerce, des transports, des loisirs et du tourisme, de la santé et du bien-être, de la culture et de l’identité. » Une réalité que nous oublions parfois, tellement ces régions nous semblent éloignées de nos territoires et de nos préoccupations.

Le nouveau rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec) portant sur les évolutions des océans et de la cryosphère – nom donné aux régions gelées de la planète – publié le 25 septembre rappelle à quel point ces éléments sont indispensables à la vie sur Terre. Cette synthèse de documents scientifiques alerte également sur les risques d’une poursuite des émissions de gaz à effet de serre (GES) à un niveau élevé : diminution de l’eau disponible, élévation du niveau de la mer, augmentation des phénomènes extrêmes côtiers, acidification des océans… Autant de conséquences qui devraient, faute de mesures fortes, changer considérablement la phase de notre monde.

Montée des eaux

Première constatation : le niveau des mers augmente. Même si nous réussissons à respecter les objectifs fixés par l’accord de Paris, qui visent à limiter le réchauffement global de la planète à 2°C par rapport à l’ère préindustrielle, cette hausse devrait atteindre 30 à 60 cm environ d’ici 2100 et entre 60 et 110 cm si les GES continuent de croître fortement. C’est le résultat de la dilatation thermique de l’océan – qui gonfle au fur et à mesure qu’il se réchauffe – le dégel des glaciers et des calottes glaciaires des régions montagneuses – qui modifie aussi la disponibilité et la qualité de l’eau –  mais surtout, depuis quelques années, la perte de masse des glaciers dans les régions polaires. « Au cours des dernières décennies, l’élévation du niveau de la mer s’est accélérée en raison de l’augmentation des apports d’eau provenant des calottes glaciaires du Groenland et de l’Antarctique », détaille Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail numéro 1 du Giec.

Un phénomène à prendre très au sérieux au vu des conséquences multiples auxquelles certains territoires ne pourront pas échapper. Les zones côtières à faible élévation ainsi que les petits Etats insulaires, où vivent environ 745 millions de personnes, seront lourdement touchés. Selon l’étude, quel que soit le réchauffement supplémentaire, ils subiront chaque année d’ici 2050 des événements climatiques extrêmes. Pour le groupe d’experts, seules des mesures d’adaptation limiteront les dégâts.

Arctique et fonte du pergélisol

Mais ce ne sont pas les seuls effets de la fonte des glaces. « Les valeurs mensuelles de l’étendue de la banquise arctique diminuent et celle-ci perd en épaisseur », indique le rapport. Une mauvaise nouvelle pour les 4 millions d’individus vivant au milieu de l’Arctique qui ont déjà commencé à modifier leurs habitudes et leurs déplacements.

Le réchauffement climatique pourrait en outre accroître considérablement la concentration de GES à cause de la fonte du pergélisol. Des zones en permanence gelées qui renferment de grandes quantités de carbone organique. Ces couches se réchauffent d’année en année et libéreront d’ici quelques années des tonnes de métaux lourds. « Même si le réchauffement planétaire est limité à des valeurs bien inférieures à 2°C, environ 25 % du pergélisol (3 à 4 mètres de profondeur) dégèlera d’ici 2100 », estime les chercheurs. Si rien ne change, le GIEC avance que ce pourcentage atteindra 70 %. La solution serait alors encore une fois de limiter nos émissions et d’accroître la couverture végétale pour augmenter le stockage de carbone.

Vagues de chaleur océanique

Enfin, les océans se réchauffent et s’acidifient. Jusqu’à présent, l’océan a absorbé plus de 90 % de la chaleur excédentaire du système climatique. D’ici à 2100, sa couche supérieure devrait se réchauffer deux à quatre fois plus vite que le rythme observé depuis les années 1970, et cinq à sept fois plus vite avec un scénario à fortes émissions. Des émissions de dioxyde de carbone parfois absorbées par les mers qui ont également pour effet de la rendre de plus en plus acide.

Ces deux phénomènes ont un impact néfaste sur la faune et la flore maritime. Ils en réduisent l’abondance et changent la répartition des populations de végétaux et d’animaux diminuant ainsi le potentiel de capture des émissions. Une répercussion importante pour la santé nutritionnelle et la sécurité alimentaire d’une grande partie de la population mondiale.

« Dans le monde entier, la cryosphère et les océans subissent les ‘’ardeurs’’ du changement climatique depuis des décennies, ce qui a des conséquences radicales et profondes sur la nature et l’humanité », a déclaré Ko Barett, vice-président du Giec. Des bouleversements auxquels nous devrons répondre au plus vite.