{"id":7005,"date":"2014-02-10T16:03:07","date_gmt":"2014-02-10T15:03:07","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ldh-france.org\/section\/loudeac\/?p=7005"},"modified":"2014-02-10T16:03:07","modified_gmt":"2014-02-10T15:03:07","slug":"partenariat-transatlantique-de-commerce-et-dinvestissement-ttip-lexamen-critique-de-raoul-marc-jennar","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/site.ldh-france.org\/loudeac\/partenariat-transatlantique-de-commerce-et-dinvestissement-ttip-lexamen-critique-de-raoul-marc-jennar\/","title":{"rendered":"Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP) : l’examen critique de Raoul-Marc Jennar"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/a>L\u2019Union europ\u00e9enne et les Etats-Unis sont en pleine n\u00e9gociation d\u2019un trait\u00e9 intitul\u00e9 \u00ab\u00a0partenariat transatlique de commerce et d\u2019investissement\u00a0\u00bb<\/strong>, connu aussi sous l\u2019acronyme anglais TTIP, que l\u2019Union europ\u00e9enne qualifie sur son site de \u00ab\u00a0plus important accord commercial au monde\u00a0\u00bb<\/a><\/strong>.<\/p>\n

Curieusement, la diffusion de ce trait\u00e9 est restreinte, et il n\u2019y a pour le moment pas de traduction officielle en fran\u00e7ais.<\/p>\n

Raoul-Marc Jennar<\/a>, docteur en sciences politiques, chercheur, militant altermondialiste et essayiste, a d\u00e9cortiqu\u00e9 ce trait\u00e9, et en a livr\u00e9 une critique passionnante. Passionnante, et terrifiante. Parce que ce trait\u00e9 vise rien moins que \u00ab\u00a0r\u00e9aliser compl\u00e8tement les objectifs des accords de l\u2019OMC, et m\u00eame aller au-del\u00e0\u00a0\u00bb<\/strong>. Il s\u2019agit ni plus ni moins d\u2019\u00e9lever le lib\u00e9ralisme \u00e9conomique au rang de dogme mondial. L\u2019opacit\u00e9 des n\u00e9gociations est r\u00e9v\u00e9latrice des enjeux. Raoul-Marc Jennar a pris son b\u00e2ton de p\u00e8lerin, et multiplie les conf\u00e9rences \u00e0 travers la France, pour alerter la population sur ce qu\u2019on lui pr\u00e9pare de fa\u00e7on presque secr\u00e8te\u00a0: il a fait plusieurs conf\u00e9rences en Bretagne en janvier 2014 (Pontivy, Vannes, Rennes, Saint-Brieuc, Quimper\u2026), et on peut voir la captation vid\u00e9o de celle qu\u2019il a donn\u00e9e en d\u00e9cembre dernier \u00e0 Perpignan<\/a>.<\/p>\n

Parall\u00e8lement \u00e0 ces conf\u00e9rences, Raoul-Marc Jennar \u00e9crit aussi beaucoup. Il a notamment fait la critique du document \u00ab\u00a0dat\u00e9 du 17 juin 2013 du Conseil de l’UE qui a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 le 14 juin par la section Commerce du Conseil des Affaires \u00e9trang\u00e8res o\u00f9 si\u00e9geait pour la France Mme Nicole Bricq, ministre du commerce ext\u00e9rieur. La version officielle du document n\u2019existe qu\u2019en anglais et sa diffusion est interdite\u00a0\u00bb.<\/strong> Nous publions ici une version all\u00e9g\u00e9e de ce document, qui est, dit l\u2019auteur, \u00ab\u00a0est un r\u00e9sum\u00e9 du mandat avec les critiques qu\u2019il m\u2019inspire. Une sorte de synth\u00e8se\u00a0\u00bb.<\/strong> Et il conseille de le \u00ab\u00a0partager sans mod\u00e9ration. Sans modifier le contenu, s\u2019il vous pla\u00eet\u00a0\u00bb<\/strong>\u00a0!<\/p>\n

Nous le faisons avec plaisir : les droits \u00e9conomiques et sociaux font partie des droits de l’Homme, et ce projet les met gravement en p\u00e9ril.<\/p>\n

Raoul-Marc Jennar\u00a0: Le Partenariat transatlantique pour le commerce et l\u2019investissement.<\/strong><\/p>\n

C\u2019est sous cet intitul\u00e9 (en anglais Transatlantic Trade and Investment Partnership) <\/em>qu\u2019a commenc\u00e9, le 8 juillet 2013 une n\u00e9gociation entre l\u2019Union europ\u00e9enne et les Etats-Unis d\u2019Am\u00e9rique.<\/p>\n

Il s\u2019agit d\u2019un projet pr\u00e9par\u00e9 de longue date, dont les pr\u00e9misses remontent \u00e0 1990, lorsqu\u2019au lendemain de la guerre froide et de la division du monde en deux blocs, la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne (12 Etats) et les USA signent ensemble une \u00ab\u00a0D\u00e9claration transtlantique\u00a0.<\/em>\u00bb\u00a0 Celle-ci annonce le maintien de l\u2019existence de l\u2019Organisation du Trait\u00e9 de l\u2019Atlantique Nord, pr\u00e9voit l\u2019organisation de sommets annuels et de rencontres minist\u00e9rielles bisannuelles et l\u2019intensification de rencontres entre acteurs politiques et hauts fonctionnaires. Par la suite, d\u2019autres initiatives seront prises par les instances europ\u00e9ennes et le gouvernement am\u00e9ricain\u00a0: la cr\u00e9ation en 1995 d\u2019un groupe de pression du monde des affaires, le TransAtlantic Business Dialogue, (TABD) \u00e0 l\u2019initiative des pouvoirs publics des deux rives de l\u2019oc\u00e9an, la cr\u00e9ation en 1998 d\u2019un organe de concertation, le Partenariat Economique Transatlantique (PET), la cr\u00e9ation en 2007 du Conseil \u00e9conomique transatlantique o\u00f9 se retrouvent des repr\u00e9sentants de firmes pr\u00e9sentent des deux c\u00f4t\u00e9s de l\u2019Atlantique pour conseiller la Commission europ\u00e9enne et le gouvernement des USA et enfin, en 2011, la cr\u00e9ation d\u2019un groupe d\u2019experts \u00ab\u00a0de haut niveau\u00a0\u00bb dont les conclusions, d\u00e9pos\u00e9es le 11 f\u00e9vrier 2013, recommandent le lancement de la n\u00e9gociation d\u2019un vaste accord de libre-\u00e9change UE-USA. Deux jours plus tard, le Pr\u00e9sident des Etats-Unis, M. Obama, le Pr\u00e9sident du Conseil europ\u00e9en M. Van Rompuy et le Pr\u00e9sident de la Commission europ\u00e9enne M. Barroso signent une d\u00e9claration par laquelle ils s\u2019engagent \u00e0 entamer la proc\u00e9dure en vue de commencer les n\u00e9gociations.<\/p>\n

\u00c0 la diff\u00e9rence du Congr\u00e8s des \u00c9tats-Unis, les parlements des Etats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne ne sont pas consult\u00e9s.<\/p>\n

Le 14 juin 2013, la section Commerce du Conseil des Affaires \u00e9trang\u00e8res, o\u00f9 si\u00e8gent les ministres du Commerce ext\u00e9rieur des 27 Etats membres (ils seront 28 \u00e0 partir du 1 juillet 2013 avec l\u2019adh\u00e9sion de la Croatie), adopte le mandat de n\u00e9gociation que lui a soumis la Commission europ\u00e9enne. Celle-ci, en vertu de l\u2019article 207 du Trait\u00e9 sur le fonctionnement de l\u2019Union europ\u00e9enne, devient le n\u00e9gociateur unique, assist\u00e9 d\u2019un comit\u00e9 o\u00f9 sont repr\u00e9sent\u00e9s les Etats membres.<\/p>\n

Le mandat de n\u00e9gociation n\u2019existe officiellement qu\u2019en langue anglaise et sa diffusion est restreinte. Gr\u00e2ce \u00e0 des fuites, le document a pu \u00eatre connu et traduit en fran\u00e7ais. La description qui suit du mandat conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 la Commission europ\u00e9enne par les gouvernements des Etats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne est bas\u00e9e sur une de ces traductions.<\/p>\n

Le document comporte 46 articles, r\u00e9partis en 18 sections. La lecture des titres qui introduisent ces sections rappelle, dans un vocabulaire identique, les diff\u00e9rents accords de l\u2019Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Les 5 premiers articles concernent la nature et la port\u00e9e de l\u2019accord recherch\u00e9. On rel\u00e8vera surtout les articles 2 et 3 qui indiquent qu\u2019il s\u2019agit de s\u2019inscrire dans le cadre des accords de l\u2019OMC, \u00ab\u00a0avec un haut niveau d\u2019ambition d\u2019aller au-del\u00e0 des engagements actuels de l\u2019OMC\u00a0<\/em>\u00bb. Le but de la n\u00e9gociation est donc clairement affirm\u00e9\u00a0: r\u00e9aliser compl\u00e8tement les objectifs des accords de l\u2019OMC, et m\u00eame aller au-del\u00e0.<\/p>\n

Un article 6 est consacr\u00e9 au texte qui devrait servir de pr\u00e9ambule \u00e0 cet accord dans lequel devraient \u00eatre mises en \u00e9vidence les valeurs communes \u00e0 l\u2019UE et aux USA.<\/p>\n

La suite du mandat rassemble les trois grands objectifs que les 28 gouvernements europ\u00e9ens poursuivent dans cette n\u00e9gociation.<\/p>\n

1) le premier objectif, c\u2019est d\u2019\u00e9liminer au maximum les droits de douane entre Union europ\u00e9enne et USA. C\u2019est d\u00e9j\u00e0 presque fait dans la plupart des cas, sauf dans l\u2019agriculture o\u00f9 ils demeurent\u00a0 \u00e9lev\u00e9s.<\/p>\n

2) le deuxi\u00e8me objectif, c\u2019est de r\u00e9duire, voire d\u2019\u00e9liminer ce qu\u2019on appelle, dans le jargon, les barri\u00e8res non tarifaires. On entend par l\u00e0 les normes constitutionnelles, l\u00e9gales, r\u00e9glementaires, susceptibles d\u2019entraver une concurrence \u00e9rig\u00e9e en libert\u00e9 fondamentale supr\u00eame \u00e0 laquelle aucune entrave ne peut \u00eatre apport\u00e9e. Ces normes peuvent \u00eatre de toute nature\u00a0: \u00e9thique, d\u00e9mocratique, juridique, sociale, sanitaire, environnementale, financi\u00e8re, \u00e9conomique, technique,\u2026<\/p>\n

Plusieurs articles du mandat (art. 14, 18, 19, 21, 25, 29, 31, 32, 33) expriment le v\u0153u que les normes sociales, sanitaires et environnementales en vigueur en Europe soient prot\u00e9g\u00e9es. Il est fait explicitement r\u00e9f\u00e9rence aux conventions de l\u2019Organisation Internationale du Travail (OIT), aux conventions internationales sur l\u2019environnement et \u00e0 la convention de l\u2019UNESCO sur la diversit\u00e9 culturelle.<\/p>\n

Un article indique que l\u2019audiovisuel n\u2019entre pas dans le cadre de l\u2019accord.<\/p>\n

3) le troisi\u00e8me objectif, c\u2019est de permettre aux firmes priv\u00e9es d\u2019attaquer les l\u00e9gislations et les r\u00e9glementations des Etats quand ces firmes consid\u00e8rent qu\u2019il s\u2019agit d\u2019obstacles inutiles \u00e0 la concurrence, \u00e0 l\u2019acc\u00e8s aux march\u00e9s publics, \u00e0 l\u2019investissement et aux activit\u00e9s de service. Elles pourront le faire, non plus devant les juridictions nationales, mais devant des groupes d\u2019arbitrage priv\u00e9s appel\u00e9s \u00ab\u00a0m\u00e9canismes de r\u00e8glement des diff\u00e9rends\u00a0\u00bb. Les articles 23 (investissement), 32 (normes sociales et environnementales) et 45 (pour l\u2019ensemble de l\u2019accord) demandent la cr\u00e9ation d\u2019un tel m\u00e9canisme.<\/p>\n

Le calendrier et la ratification<\/strong><\/p>\n

Les n\u00e9gociations se d\u00e9roulent en cycles d\u2019une semaine en alternance \u00e0 Bruxelles et \u00e0 Washington. L\u2019espoir des n\u00e9gociateurs est d\u2019en terminer en 2015.<\/p>\n

Il faudra alors que les 28 gouvernements approuvent en Conseil des ministres de l\u2019UE le texte n\u00e9goci\u00e9. Le Parlement europ\u00e9en sera ensuite amen\u00e9 \u00e0 se prononcer. Il dispose du pouvoir de l\u2019approuver ou de le rejeter.<\/p>\n

Une pol\u00e9mique s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e sur la question de savoir si les Parlements nationaux devront eux aussi ratifier ce texte. En France l\u2019article 53 de la Constitution indique que les trait\u00e9s de commerce ne peuvent \u00eatre ratifi\u00e9s qu\u2019en vertu d\u2019une loi. Aux USA, le Congr\u00e8s devra ratifier.<\/p>\n

Les critiques<\/strong><\/p>\n

Ce projet suscite de nombreuses critiques tout d\u2019abord dans les milieux altermondialistes favorables \u00e0 la notion d\u2019Etat r\u00e9gulateur et redistributeur et hostiles aux lib\u00e9ralisations et d\u00e9r\u00e9glementations qui sont les objectifs de l\u2019OMC et des accords qu\u2019elle g\u00e8re. Mais l\u2019hostilit\u00e9 est grande aussi dans les milieux de la gauche antilib\u00e9rale et des \u00e9cologistes.<\/p>\n

A propos de l\u2019abaissement des droits de douane sur les produits agricoles, l\u2019analyse de l\u2019agro\u00e9conomiste Jacques Berthelot est tr\u00e8s largement partag\u00e9e\u00a0: ce sera une catastrophe pour l\u2019agriculture europ\u00e9enne et pour les consommateurs. Selon lui, une telle d\u00e9cision \u00abacc\u00e9l\u00e9rerait le processus de concentration des exploitations pour maintenir une comp\u00e9titivit\u00e9 minimale, r\u00e9duirait drastiquement le nombre d\u2019actifs agricoles augmenterait fortement le ch\u00f4mage, la d\u00e9sertification des campagnes profondes, la d\u00e9gradation de l\u2019environnement et de la biodiversit\u00e9 et mettrait fin \u00e0 l\u2019objectif d\u2019instaurer des circuits courts entre producteurs et consommateurs.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

En ce qui concerne les barri\u00e8res non-tarifaires, les adversaires du projet sont convaincus que ce qui est programm\u00e9, c\u2019est le d\u00e9mant\u00e8lement complet de l\u2019appareil l\u00e9gislatif et r\u00e9glementaire des 28 Etats de l\u2019UE chaque fois qu\u2019une norme sera consid\u00e9r\u00e9e comme un obstacle excessif \u00e0 la libre concurrence. Et cela vise aussi bien les normes sociales, alimentaires, sanitaires, phytosanitaires, environnementales, culturelles que les normes techniques. Ce qui est redout\u00e9, c\u2019est un alignement sur les normes am\u00e9ricaines qui sont, dans l\u2019immense majorit\u00e9 des cas, plus faibles et moins protectrices qu\u2019en Europe.<\/p>\n

Les garanties fournies par le mandat ne sont pas cr\u00e9dibles \u00e0 leurs yeux puisque les politiques de l\u2019Union europ\u00e9enne, en interne visent, au nom d\u2019une concurrence \u00ab\u00a0libre et non fauss\u00e9e\u00a0\u00bb \u00e0 d\u00e9manteler les normes sociales et les services publics. Les arr\u00eats de la Cour de Justice de l\u2019UE ont consacr\u00e9 le primat de la concurrence sur les droits sociaux. Invoquer les conventions de l\u2019OIT, les conventions environnementales et celle de l\u2019UNESCO ne sont en rien des garanties puisque les USA ne les ont pas ratifi\u00e9es.<\/p>\n

En mati\u00e8re de normes sanitaires et techniques, les adversaires de cette n\u00e9gociation soulignent que la mesure du danger est radicalement diff\u00e9rente des deux c\u00f4tes de l\u2019Atlantique\u00a0: aux USA, tant qu\u2019il n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9 scientifiquement qu\u2019un produit ou un proc\u00e9d\u00e9 est nocif, il est libre d\u2019acc\u00e8s. En Europe, tant qu\u2019on n\u2019a pas prouv\u00e9 que le produit ou le proc\u00e9d\u00e9 est sain, il est interdit d\u2019acc\u00e8s. On sait que les firmes am\u00e9ricaines consid\u00e8rent que les critiques formul\u00e9es contre les produits g\u00e9n\u00e9tiquement modifi\u00e9s, le b\u0153uf trait\u00e9 aux hormones de croissance, le poulet chlor\u00e9 et le porc trait\u00e9 \u00e0 la rectopamine n\u2019ont pas le moindre fondement scientifique.<\/p>\n

En outre, les adversaires de cette n\u00e9gociation observent que si l\u2019audiovisuel \u00e9chappe pour le moment \u00e0 la n\u00e9gociation, tous les autres domaines de la culture (th\u00e9\u00e2tres, op\u00e9ras, mus\u00e9es, archives, biblioth\u00e8ques, patrimoine) vont y \u00eatre soumis.<\/p>\n

Quant au m\u00e9canisme de r\u00e8glement des diff\u00e9rends, il aura pour cons\u00e9quence \u00e0 leurs yeux que ce seront les firmes priv\u00e9es qui d\u00e9finiront progressivement les normes de la vie en soci\u00e9t\u00e9. L\u2019exemple de semblable m\u00e9canisme dans le cadre de l\u2019Accord de libre-\u00e9change de l\u2019Am\u00e9rique du Nord (ALENA) est mis en avant pour d\u00e9montrer que ce m\u00e9canisme profite toujours aux firmes priv\u00e9es des USA.<\/p>\n

Raoul Marc Jennar<\/p>\n

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