{"id":294,"date":"2020-04-11T09:26:00","date_gmt":"2020-04-11T07:26:00","guid":{"rendered":"http:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/?p=294"},"modified":"2022-01-02T09:30:05","modified_gmt":"2022-01-02T08:30:05","slug":"communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/","title":{"rendered":"Communiqu\u00e9 de presse : LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE"},"content":{"rendered":"\n<p><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/\"><strong>LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE<\/strong><\/a><\/p>\n\n\n\n<p><strong><em>Communiqu\u00e9 de l\u2019Observatoire des libert\u00e9s et du num\u00e9rique (OLN), dont la LDH est membre<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Chacune des crises qui ont marqu\u00e9 le 21e si\u00e8cle ont \u00e9t\u00e9 l\u2019occasion d\u2019une r\u00e9gression des libert\u00e9s publiques. Les attentats terroristes du 11 septembre 2001 ont vu l\u2019Europe adopter la Directive sur la r\u00e9tention des donn\u00e9es de connexions \u00e9lectroniques et l\u2019obligation faite aux op\u00e9rateurs de stocker celles de tous leurs clients. Les attentats terroristes qui ont touch\u00e9 la France en 2015 ont permis le vote sans d\u00e9bat de la loi renseignement. Ils ont aussi entra\u00een\u00e9 la mise en place de l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence dont des mesures liberticides ont \u00e9t\u00e9 introduites dans le droit commun en 2017.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>La pand\u00e9mie de Covid-19 menace d\u2019entra\u00eener de nouvelles r\u00e9gressions : discriminations, atteintes aux libert\u00e9s, \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles et \u00e0 la vie priv\u00e9e\u2026<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Pour surveiller l\u2019\u00e9volution de la pand\u00e9mie, tenter d\u2019y mettre fin et organiser la fin du confinement, les gouvernements de plusieurs pays europ\u00e9ens proposent d\u2019utiliser des outils num\u00e9riques bas\u00e9s sur l\u2019utilisation des donn\u00e9es des t\u00e9l\u00e9phones portables en prenant exemple sur plusieurs pays d\u2019Asie qui ont subi l\u2019\u00e9pid\u00e9mie avant l\u2019Europe (Chine, Cor\u00e9e du Sud, Ta\u00efwan, Singapour).<\/p>\n\n\n\n<p>Deux logiques sont en \u0153uvre&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>g\u00e9o localiser les populations et v\u00e9rifier qu\u2019elles respectent le confinement ;<\/li><li>signaler aux personnes qu\u2019elles ont pu \u00eatre en contact avec des malades Covid-19.<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>En France, le 8 avril, le gouvernement a indiqu\u00e9 travailler sur une application pour t\u00e9l\u00e9phone portable, t\u00e9l\u00e9chargeable \u00e0 titre volontaire, permettant que \u00ab&nbsp;<em>lorsque deux personnes se croisent pendant une certaine dur\u00e9e, et \u00e0 une distance rapproch\u00e9e, le t\u00e9l\u00e9phone portable de l\u2019un enregistre les r\u00e9f\u00e9rences de l\u2019autre dans son historique. Si un cas positif se d\u00e9clare, ceux qui auront \u00e9t\u00e9 en contact avec cette personne sont pr\u00e9venus de mani\u00e8re automatique&nbsp;<\/em>\u00bb<a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftn1\">[1]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Pistage des contacts (contact\/backtracking)<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Il est envisag\u00e9 d\u2019utiliser pour cela le Bluetooth, qui permet \u00e0 deux appareils, comme des t\u00e9l\u00e9phones portables, de se connecter lorsqu\u2019ils sont \u00e0 <a>proximit\u00e9 <\/a><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftn2\">[2]<\/a>. Une application \u00e0 installer (volontairement ou pas) permet aux porteurs du Covid-19 de se signaler pour que les personnes ayant \u00e9t\u00e9 \u00e0 leur proximit\u00e9 soient inform\u00e9es sur leur t\u00e9l\u00e9phone portable qu\u2019elles ont peut-\u00eatre \u00e9t\u00e9 en contact avec un porteur du virus, et qu\u2019elles devront \u00e0 leur tour rester confin\u00e9es pour limiter la cha\u00eene de contamination.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Quels sont les risques et les garanties n\u00e9cessaires ?<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique ayant d\u00e9clar\u00e9 que nous \u00e9tions en guerre contre le virus, les mesures de restrictions des libert\u00e9s nous sont pr\u00e9sent\u00e9es comme autant d\u2019armes l\u00e9gitimes contre la pand\u00e9mie.<\/p>\n\n\n\n<p>N\u00e9anmoins, les utilisations envisag\u00e9es de nos donn\u00e9es personnelles (applications utilisant le Bluetooth pour le suivi des contacts) ou d\u00e9j\u00e0 mises en \u0153uvre (g\u00e9olocalisation) constituent une grave atteinte \u00e0 nos libert\u00e9s et ne sauraient \u00eatre autoris\u00e9es sans notre consentement.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour que des donn\u00e9es aussi sensibles puissent \u00eatre utilis\u00e9es l\u00e9galement,&nbsp;<strong>nous devrions \u00eatre inform\u00e9s du moment o\u00f9 ces donn\u00e9es sont anonymis\u00e9es, notre consentement devrait nous \u00eatre demand\u00e9, des informations faciles \u00e0 lire et \u00e0 comprendre devraient nous \u00eatre fournies pour permettre un consentement libre sp\u00e9cifique et \u00e9clair\u00e9<\/strong>. Des garanties devraient \u00e9galement \u00eatre fournies sur les techniques utilis\u00e9es pour rendre impossible leur r\u00e9-identification.<\/p>\n\n\n\n<p>Concernant les applications de suivi des contacts, elles sont pr\u00e9sent\u00e9es comme peu dangereuses pour les donn\u00e9es personnelles puisqu\u2019il y aurait peu de collecte des donn\u00e9es, mais surtout des connexions par Bluetooth d\u2019un t\u00e9l\u00e9phone \u00e0 un autre. C\u2019est oublier que la notion de consentement libre, au c\u0153ur des r\u00e8gles de la protection des donn\u00e9es, est incompatible avec la pression patronale ou sociale qui pourrait exister avec une telle application, \u00e9ventuellement impos\u00e9e pour continuer \u00e0 travailler ou acc\u00e9der \u00e0 certains lieux publics, ou encore que l\u2019activation de ce moyen de connexion pr\u00e9sente un risque de piratage des donn\u00e9es du t\u00e9l\u00e9phone et qu\u2019il existe de nombreuses applications pr\u00e9vues pour scanner en continu les appareils Bluetooth autour de soi. Il est par ailleurs bien \u00e9vident que l\u2019efficacit\u00e9 de cette m\u00e9thode d\u00e9pend du nombre d\u2019installations (volontaires) par les personnes, \u00e0 condition bien s\u00fbr que le plus grand nombre ait \u00e9t\u00e9 d\u00e9pist\u00e9. Si, pour \u00eatre efficaces ces applications devaient \u00eatre rendues obligatoires, \u00ab&nbsp;<em>le gouvernement devrait l\u00e9gif\u00e9rer<\/em>&nbsp;\u00bb selon la pr\u00e9sidente de la <a>Cnil <\/a><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftn3\">[3]<\/a>. Mais on imagine mal un d\u00e9bat parlementaire s\u00e9rieux dans la p\u00e9riode, un d\u00e9cret ferait bien l\u2019affaire&nbsp;! Et qui descendra manifester dans la rue pour protester&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019<strong>atteinte au secret m\u00e9dical<\/strong>, \u00e0 la&nbsp;<strong>confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es de sant\u00e9&nbsp;<\/strong>est aussi en cause car ces applications pr\u00e9sentent une possibilit\u00e9 d\u2019identifier les malades et de les stigmatiser. Et qu\u2019en sera-t-il de toutes les personnes qui n\u2019auront pas install\u00e9 l\u2019application, seront-elles soup\u00e7onn\u00e9es d\u2019avoir voulu cacher des informations&nbsp;?<\/p>\n\n\n\n<p>Quant \u00e0 celles qui ne poss\u00e8dent pas de t\u00e9l\u00e9phone portable, elles risquent de subir une&nbsp;<strong>discrimination<\/strong>&nbsp;suppl\u00e9mentaire. Selon le Credoc, seulement 44 %&nbsp; des \u201cplus de 70 ans\u201d poss\u00e8dent un t\u00e9l\u00e9phone portable tandis que 14 % des Fran\u00e7ais ont des difficult\u00e9s pour passer des appels ou envoyer des SMS [4]. De l\u00e0 \u00e0 installer une application et en comprendre les alertes\u2026 Faudra-t-il les \u00e9quiper d\u2019un bracelet ou autre appareil \u00e9lectronique&nbsp;?&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>D\u00e8s lors, l\u2019atteinte au respect de la vie priv\u00e9e et au secret m\u00e9dical est susceptible d\u2019\u00eatre disproportionn\u00e9e compte-tenu de l\u2019inefficacit\u00e9 de la mesure en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique.<\/p>\n\n\n\n<p>En mati\u00e8re de lutte contre la pand\u00e9mie et notamment de fin de confinement, il semble que le gouvernement tente de masquer ses manques et ses erreurs avec des outils technologiques pr\u00e9sent\u00e9s comme des solutions miracles.&nbsp;<strong>Et alors que leur efficacit\u00e9 n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9e, les dangers pour nos libert\u00e9s sont eux bien r\u00e9els<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Organisations signataires membres de l\u2019OLN&nbsp;:&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.lececil.org\/\">cecil<\/a>,&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.lecreis.org\/\">creis-terminal<\/a>,&nbsp;<a href=\"http:\/\/www.globenet.org\/\">globenet<\/a>, ligue des droits de l\u2019homme, la quadrature du net&nbsp;<\/strong><a href=\"http:\/\/www.laquadrature.net\/fr\">(lqdn)<\/a><strong>, syndicat des avocats de france (saf), syndicat de la magistrature.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><strong><em>Paris, le 8 avril 2020<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftnref1\">[1]<\/a><a href=\"https:\/\/www.lemonde.fr\/planete\/article\/2020\/04\/08\/stopcovid-l-application-sur-laquelle-travaille-le-gouvernement-pour-contrer-l-epidemie_6035927_3244.html\">https:\/\/www.lemonde.fr\/planete\/article\/2020\/04\/08\/stopcovid-l-application-sur-laquelle-travaille-le-gouvernement-pour-contrer-l-epidemie_6035927_3244.html<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftnref2\">[2]<\/a>technologie de r\u00e9seaux sans fils d\u2019une faible port\u00e9e (10 \u00e0 100 m\u00e8tres\u2026) permettant de relier des appareils entre eux sans liaison filaire. ils sont capables de se d\u00e9tecter sans intervention de l\u2019utilisateur s\u2019ils sont \u00e0 port\u00e9e l\u2019un de l\u2019autre.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.ldh-france.org\/la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#_ftnref3\">[3]<\/a>interview par l\u2019afp de la pr\u00e9sidente de la cnil, marie-laure denis le 4 avril 2020<\/p>\n\n\n\n<p>Question : le gouvernement a-t-il la possibilit\u00e9 d\u2019imposer ce type d\u2019app, ou d\u2019autres app visant \u00e0 imposer le respect du confinement ?<\/p>\n\n\n\n<p>R\u00e9ponse : en France, les pouvoirs publics ont exclu \u00e0 ce jour l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 d\u2019un recours \u00e0 un dispositif obligatoire. S\u2019il devait en aller autrement, il serait n\u00e9cessaire d\u2019adopter un texte l\u00e9gislatif pour mettre en \u0153uvre ces dispositifs qui devraient en tout \u00e9tat de cause d\u00e9montrer leur n\u00e9cessit\u00e9 pour r\u00e9pondre \u00e0 la crise sanitaire ainsi que leur proportionnalit\u00e9 par un respect des principes de la protection des donn\u00e9es personnelles : la&nbsp; minimisation des donn\u00e9es collect\u00e9es, des finalit\u00e9s qui doivent \u00eatre explicit\u00e9es et pr\u00e9cises, un caract\u00e8re provisoire\u2026<\/p>\n\n\n\n<p>[4]<a href=\"https:\/\/www.credoc.fr\/publications\/barometre-du-numerique-2019\">https:\/\/www.credoc.fr\/publications\/barometre-du-numerique-2019<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE Communiqu\u00e9 de l\u2019Observatoire des libert\u00e9s et du num\u00e9rique (OLN), dont la LDH est membre Chacune des crises qui ont marqu\u00e9 le 21e si\u00e8cle ont \u00e9t\u00e9 l\u2019occasion d\u2019une r\u00e9gression des libert\u00e9s publiques. 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Les attentats terroristes du 11 septembre 2001 ont vu l\u2019Europe adopter la Directive&hellip; Lire la suite Communiqu\u00e9 de presse : LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE","og_url":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/","og_site_name":"LDH Saint-Nazaire","article_published_time":"2020-04-11T07:26:00+00:00","article_modified_time":"2022-01-02T08:30:05+00:00","author":"stnazaire","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"stnazaire","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/"},"author":{"name":"stnazaire","@id":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/#\/schema\/person\/7938130a51923b0e4098076e610f3ce9"},"headline":"Communiqu\u00e9 de presse : LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE","datePublished":"2020-04-11T07:26:00+00:00","dateModified":"2022-01-02T08:30:05+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/"},"wordCount":1312,"articleSection":["Donn\u00e9es personnelles","Libert\u00e9s \/ D\u00e9mocratie"],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/","url":"https:\/\/site.ldh-france.org\/stnazaire\/communique-de-presse-la-crise-sanitaire-ne-justifie-pas-dimposer-les-technologies-de-surveillance\/","name":"Communiqu\u00e9 de presse : LA CRISE SANITAIRE NE JUSTIFIE PAS D\u2019IMPOSER LES TECHNOLOGIES DE SURVEILLANCE - 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