{"id":24941,"date":"2025-03-26T19:28:49","date_gmt":"2025-03-26T18:28:49","guid":{"rendered":"https:\/\/site.ldh-france.org\/troyes-et-aube\/?p=24941"},"modified":"2025-03-26T23:33:03","modified_gmt":"2025-03-26T22:33:03","slug":"letat-de-droit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/site.ldh-france.org\/troyes-et-aube\/letat-de-droit\/","title":{"rendered":"L’Etat de droit"},"content":{"rendered":"\n

par R\u00e9my Dufaut <\/em><\/p>\n\n\n\n


<\/p>\n\n\n\n

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\"\"
La naissance de l’Etat de Droit sous les Parlements d’Ancien R\u00e9gime<\/em>, <\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
\n




\u00ab Tout serait perdu si le m\u00eame homme, ou le m\u00eame corps exer\u00e7ait ces trois pouvoirs : celui de faire les lois, celui d’ex\u00e9cuter les r\u00e9solutions publiques, et celui de juger les crimes ou les diff\u00e9rends des particuliers \u00bb<\/em> Montesquieu (in De l’esprit des lois<\/em>)<\/strong>

<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Jeudi dernier, nous faisions r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la d\u00e9cision du conseil d’Etat du 7 novembre 2024 de juger l\u00e9gales les missions de suivi des \u00ab actions de nature id\u00e9ologiques \u00bb confi\u00e9es \u00e0 la cellule de gendarmerie D\u00e9m\u00e9ter. Nous constations un nouveau recul manifeste de nos libert\u00e9s fondamentales et demandions le d\u00e9mant\u00e8lement de la cellule D\u00e9m\u00e9ter en soutenant la d\u00e9marche initi\u00e9e par L214 aupr\u00e8s de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019Homme.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

En d\u00e9non\u00e7ant cette nouvelle atteinte \u00e0 l’Etat de Droit en France, nous vous promettions de revenir sur les menaces croissantes qui p\u00e8sent sur lui.<\/p>\n\n\n\n

Le coup de semonce le plus r\u00e9cent susceptible de nous alerter est assez significatif. Dans les colonnes d’un hebdomadaire acquis \u00e0 l’extr\u00eame-droite, interrog\u00e9 sur le meurtre de la jeune \u00e9tudiante Philippine dont le principal suspect est un marocain, d\u00e9j\u00e0 condamn\u00e9 pour viol et sous le coup d\u2019une OQTF (obligation de quitter le territoire fran\u00e7ais) le nouveau ministre de l\u2019Int\u00e9rieur d\u00e9noncait fin septembre 2024 \u00ab\u00a0un point de d\u00e9s\u00e9quilibre o\u00f9 les r\u00e8gles finissent par prot\u00e9ger les individus dangereux davantage que les victimes de la soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb et affirmait \u00e0 ce titre que \u00ab\u00a0l\u2019\u00c9tat de droit, \u00e7a n\u2019est pas intangible, ni sacr\u00e9\u00a0\u00bb.<\/strong> Ces propos pol\u00e9miques ne surprenaient pas au S\u00e9nat, d’autant que Bruno Retaillau lui-m\u00eame avait d\u00e9pos\u00e9 une proposition de loi constitutionnelle\u00a0dont l\u2019un des articles permettrait \u00e0 la France de d\u00e9roger aux r\u00e8gles europ\u00e9ennes, notamment en mati\u00e8re migratoire. Fort heureusement, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019\u00e9tat de droit, le Conseil Constitutionnel ne re\u00e7oit pas de consigne du pouvoir politique dans la motivation de ces d\u00e9cisions.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Rappelons que la France est devenue Etat de Droit par la loi constitutionnelle no<\/sup> 2003-276 du 28 mars 2003 (JO du 29 mars 2003 p. 5568), relative \u00e0 \u00ab l’organisation d\u00e9centralis\u00e9e de la R\u00e9publique \u00bb.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

On commence \u00e0 se demander si l’Etat de Droit est le garant de la D\u00e9mocratie ou bien un frein \u00e0 celle-ci. Car s’il prot\u00e8ge les libert\u00e9s, sa judiciarisation croissante interroge la souverainet\u00e9 populaire et la capacit\u00e9 d\u2019action des \u00e9lus. Si certaines r\u00e9formes de la Constitution peuvent \u00eatre envisag\u00e9es pour se conformer aux r\u00e8glements europ\u00e9ens et permettre un r\u00e9tablissement de la souverainet\u00e9 parlementaire nationale, personne parmi les sp\u00e9cialistes du droit constitutionnel ne cherche \u00e0 remettre en cause l’Etat de Droit<\/strong><\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Toutefois, le rapport tr\u00e8s r\u00e9cent \u00ab\u00a0Liberties Rule of Law\u00a0\u00bb (Libert\u00e9s \u00c9tat de droit) – publi\u00e9 lundi 17 mars par l’Union des libert\u00e9s civiles pour l’Europe<\/strong><\/a> fait le constat d’un d\u00e9clin inqui\u00e9tant de l’Etat de Droit dans l’Union Europ\u00e9enne. Fruit d’une collaboration entre 43 organisations de d\u00e9fense des droits de l’Homme de 21 pays de l’Union europ\u00e9enne, coordonn\u00e9e par l’Union des libert\u00e9s civiles pour l’Europe, il d\u00e9montre clairement que le syst\u00e8me judiciaire, les mesures de lutte contre la corruption, la libert\u00e9 des m\u00e9dias, l’\u00e9quilibre des pouvoirs, l’espace civique et les droits de l’Homme ont rencontr\u00e9 des difficult\u00e9s similaires et croissantes au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es dans l’ensemble de l’Union europ\u00e9enne<\/a>, y compris en France.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Cette fragilisation inqui\u00e9tante de l’Etat de Droit <\/strong>est point\u00e9e du doigt par la LDH (Ligue des Droits de l’homme) en particulier. On observe la multiplication de publications de tribunes dans certains journaux \u00e0 grand tirage ainsi que l’organisation de \u00ab\u00a0colloques, souvent pseudo-scientifiques, visant \u00e0 opposer la d\u00e9mocratie \u00e0 l\u2019Etat de Droit ou \u00e0 d\u00e9noncer la tyrannie des droits de l\u2019Homme<\/em>\u00ab\u00a0. Leurs auteurs ou organisateurs agissent r\u00e9guli\u00e8rement sous le couvert de pseudo et gravitent dans les milieux les plus r\u00e9actionnaires. On observe une d\u00e9rive autoritaire de la V\u00e8me R\u00e9publique, certains repr\u00e9sentants de l’Etat assumant de ne pas respecter les lois de la R\u00e9publique. Le chef de l’Etat ne prend nullement en compte les choix du peuple fran\u00e7ais dans ses votes, nommant des Premiers ministres issus de partis largement minoritaires \u00e0 la suite des \u00e9lections. Tout est fait aujourd’hui en France pour opposer la d\u00e9mocratie \u00e0 l’Etat de Droit.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

On pourra citer en exemple le dispositif de vid\u00e9osurveillance algorithmique adopt\u00e9 comme une mesure exp\u00e9rimentale pendant les Jeux olympiques<\/strong> et qui devait s’achever en 2025 mais pour laquelle le gouvernement a fait voter la prolongation du dispositif jusqu\u2019en 2027, malgr\u00e9 un bilan tr\u00e8s mitig\u00e9. Inquiets, des d\u00e9put\u00e9s ont saisi le Conseil constitutionnel le 24 mars.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

La circulaire Retailleau s\u2019inscrit pleinement dans une approche de comportements racistes et x\u00e9nophobes<\/strong> qui sont le quotidien pour tant de personnes aujourd\u2019hui, du fait de leur origine, de leur couleur de peau, de leur religion. Les actes violents se multiplient<\/strong>, faisant vivre dans la peur, la souffrance, l\u2019injustice d\u2019un quotidien de discriminations. Le quotidien, ce sont aussi les discours de haine d\u00e9sinhib\u00e9s, les propos mensongers de responsables politiques et de m\u00e9dias contr\u00f4l\u00e9s par des acteurs \u00e9conomiques disposant de moyens consid\u00e9rables, qui stigmatisent des populations et des quartiers et manipulent les chiffres, repoussant les personnes sans-papiers dans la clandestinit\u00e9 et la surexploitation dans l\u2019emploi, imposant un durcissement des conditions de la r\u00e9gularisation de leur droit au s\u00e9jour, et ouvrant des possibilit\u00e9s suppl\u00e9mentaires d\u2019expulsions. Le m\u00eame ministre ainsi que des m\u00e9dias d\u2019extr\u00eame-droite s\u2019en prennent aux associations et syndicats qui soutiennent les personnes \u00e9trang\u00e8res<\/strong>, mettant en p\u00e9ril leur r\u00f4le crucial pour la d\u00e9mocratie, l\u2019Etat de droit et l\u2019inclusion sociale<\/strong>. Le Premier ministre lui-m\u00eame reprend les formulations stigmatisantes de l\u2019extr\u00eame-droite, faisant des personnes d\u2019origine \u00e9trang\u00e8re les boucs \u00e9missaires de tous les maux de la soci\u00e9t\u00e9.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

L\u2019aide m\u00e9dicale de l\u2019Etat (AME) subit de nouvelles attaques politiques et m\u00e9diatiques avec <\/strong>de nouvelles restrictions des conditions d\u2019acc\u00e8s envisag\u00e9es dans le rapport Evin-Stefanini qui auraient des impacts consid\u00e9rables. Il s’agit d’une protection maladie de second rang. Le dispositif est parfaitement stable et ma\u00eetris\u00e9. Un syst\u00e8me \u00ab attractif \u00bb et des \u00ab abus \u00bb ? \u00ab L’appel d\u2019air\u00a0\u00bb et la fraude sont des mythes. La soci\u00e9t\u00e9 civile et les soignants veulent la pr\u00e9server pour la protection de la sant\u00e9 individuelle et collective, tout comme 60% des Fran\u00e7ais.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

On assiste \u00e0 une avalanche de lois s\u00e9curitaires, liberticides et r\u00e9pressives <\/strong>entra\u00eenant une r\u00e9gression consid\u00e9rable des libert\u00e9s et contribuant \u00e0 la mont\u00e9e de l\u2019antis\u00e9mitisme et du racisme, attis\u00e9e par la d\u00e9signation de boucs \u00e9missaires (la \u00ab submersion migratoire \u00bb), du masculinisme et du virilisme pr\u00f4n\u00e9 par les extr\u00eames-droites les plus radicales.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Des mariages sont interdits<\/strong> par des maires qui d\u00e9fient la Constitution et la loi au nom de l’id\u00e9ologie<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

On d\u00e9cr\u00e8te une disposition qui institue la perte de la nationalit\u00e9 fran\u00e7aise par d\u00e9su\u00e9tude<\/strong>, soumise \u00e0 la r\u00e9union de deux conditions cumulatives pour qu\u2019elle puisse \u00eatre judiciairement constat\u00e9e ou pour que cette perte puisse \u00eatre oppos\u00e9e dans le cadre d\u2019actions d\u00e9claratoires de nationalit\u00e9 ou de demande de certificat de nationalit\u00e9 fran\u00e7aise.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le droit \u00e0 l’alimentation n’est plus garanti<\/strong> pour toutes et tous justifiant l’intitution d’une loi-cadre sur le droit \u00e0 l\u2019alimentation qui pourrait \u00eatre le levier n\u00e9cessaire pour engager la transformation de notre syst\u00e8me alimentaire mais le courage politique n’est pas \u00e0 la hauteur des enjeux<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Des maires d’extr\u00eame-droite d\u00e9cident d\u2019attenter aux principes de la\u00efcit\u00e9 et de neutralit\u00e9 des services publics pos\u00e9s par la loi de 1905<\/strong> et rappel\u00e9s par les d\u00e9cisions de principe rendues en 2016 par le Conseil d\u2019Etat qui avait naturellement d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019une cr\u00e8che de la nativit\u00e9 n\u2019avait pas sa place au sein d\u2019un b\u00e2timent abritant le si\u00e8ge d\u2019une collectivit\u00e9 publique ou d\u2019un service public.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

En supprimant les activit\u00e9s en prison<\/strong> par pure d\u00e9magogie, on compromet s\u00e9rieusement le droit \u00e0 la r\u00e9insertion.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Sous pr\u00e9texte de lutter contre le terrorisme, l\u2019antis\u00e9mitisme ou encore le trafic de stup\u00e9fiants, les gouvernements qui se succ\u00e8dent depuis 2022 <\/strong>contribuent \u00e0 la d\u00e9gradation de l\u2019\u00e9tat des libert\u00e9s en France<\/strong>.<\/a><\/p>\n\n\n\n

Les institutions internationales comme le Comit\u00e9 international olympique, la Fifa ou encore les Nations unies ont d\u00e9montr\u00e9 qu\u2019il est possible de concilier libert\u00e9 religieuse et pratique sportive<\/strong>. Leur d\u00e9cision d\u2019autoriser le port du couvre-chef sportif dans les comp\u00e9titions prouve qu\u2019une r\u00e9glementation inclusive peut coexister avec des standards \u00e9lev\u00e9s de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019\u00e9quit\u00e9. La proposition de loi aggraverait une exception fran\u00e7aise remarqu\u00e9e lors des Jeux olympiques et paralympiques, o\u00f9 la France \u00e9tait le seul pays \u00e0 interdire le port du voile \u00e0 ses athl\u00e8tes.<\/a><\/strong>

<\/p>\n\n\n\n

\"\"<\/figure>\n\n\n\n



Six jeunes form\u00e9s et ins\u00e9r\u00e9s ou en formation ont re\u00e7u r\u00e9cemment une OQTF qui brise leurs espoirs et leur trajectoire d’int\u00e9gration.<\/strong> L’un d’entre eux a \u00e9t\u00e9 fortement soutenu par la Cantine du 111, restaurant associatif de Ch\u00e2lons ; deux autres sont accompagn\u00e9s depuis longtemps par le RESF ; les trois derniers nous ont contact\u00e9s via leurs employeurs pour des recours. Ce sont tous des jeunes aux trajectoires irr\u00e9prochables, investis dans leur formation et leurs entreprises.<\/strong> <\/p>\n\n\n\n

Heureusement, l’Etat de Droit si gravement menac\u00e9, comme on a pu le voir, ne pourra pas \u00eatre atteint au point que connaissent h\u00e9las de nombreux pays dans le monde. En France, la Justice continue de faire son travail sans faillir, plus facilement qu’aux USA, niamment, ce qui va nous permettre de terminer la journ\u00e9e sur deux notes d’espoir.<\/p>\n\n\n\n

Nicolas Sarkozy est \u00ab\u00a0le v\u00e9ritable commanditaire\u00a0<\/em>\u00bb d\u2019un pacte de corruption \u00ab\u00a0ind\u00e9cent\u00a0<\/em>\u00bb<\/strong>. Ces mots tr\u00e8s forts sont ceux prononc\u00e9s par le parquet financier ce soir. Le 25 mars \u00e9tait le premier jour des r\u00e9quisitions au proc\u00e8s de Nicolas Sarkozy et 11 autres pr\u00e9venus. Tous sont poursuivis pour le financement pr\u00e9sum\u00e9 libyen de la campagne pr\u00e9sidentielle de 2007. Les magistrats financiers ont donn\u00e9 le ton en pointant l\u2019implication directe de l\u2019ancien chef d\u2019\u00c9tat dans la conclusion d\u2019un \u00ab\u00a0pacte de corruption<\/em>\u00a0\u00bb.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le tribunal administratif de Grenoble a fait condamner l’\u00c9tat <\/strong>\u00e0 indemniser la ville de plus de 80 000 euros pour ses \u00ab\u00a0carences\u00a0\u00bb en mati\u00e8re d’h\u00e9bergement d’urgence. Rennes, avec les maires \u00e9cologistes et socialiste de quatre autres grandes villes, Strasbourg, Bordeaux, Lyon et Grenoble, a annonc\u00e9 jeudi poursuivre l’\u00c9tat devant la justice administrative pour d\u00e9noncer ses \u00ab\u00a0carences\u00a0\u00bb en mati\u00e8re d’h\u00e9bergement d’urgence et r\u00e9clamer \u00ab\u00a0une refonte\u00a0\u00bb d’un syst\u00e8me \u00ab\u00a0\u00e0 bout de souffle\u00a0\u00bb. Aux c\u00f4t\u00e9s de quinze autres maires, dont Anne Hidalgo, ils ont adress\u00e9 jeudi un courrier au chef de l’\u00c9tat dans lequel ils informent, qu’ils saisissent la justice, assurant n’avoir cess\u00e9 de l’\u00ab\u00a0alerter depuis des mois sur le drame humanitaire qui se joue dans notre pays\u00a0\u00bb<\/em>.<\/a><\/strong><\/p>\n\n\n\n

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par R\u00e9my Dufaut \u00ab Tout serait perdu si le m\u00eame homme, ou le m\u00eame corps exer\u00e7ait ces trois pouvoirs : celui de faire les lois, celui d’ex\u00e9cuter les r\u00e9solutions publiques, et celui de juger les crimes ou les diff\u00e9rends des particuliers \u00bb Montesquieu (in De l’esprit des lois) Jeudi dernier, nous faisions r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la…
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