Ligue des droits de l'Homme - Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits.LDH – Hauts-de-Seine

Communiqué

Le collectif J’y suis j’y vote ! rejoint l’appel pour que l’ensemble des forces politiques progressistes se mobilisent et proposent un front commun pour battre l’extrême-droite dans le cadre des prochaines élections législatives du 30 juin et 7 juillet 2024.

Le 26 avril dernier nous avons mobilisé toutes les forces de progrès pour que le droit de vote et d’éligibilité aux élections locales de toutes les résidentes et tous les résidents soit à nouveau porté et avons recueilli la signature de plus de 40 villes en France dans le cadre de l’appel européen pour une citoyenneté de résidence.

En France, depuis 1981 ce combat pour plus de démocratie figure dans tous les programmes présidentiels et législatifs des partis de progrès.

Aujourd’hui en 2024, l’opinion publique n’a jamais été autant favorable atteignant 66% des français interrogés*, grâce entre autres aux nombreuses mobilisations des associations et syndicats.

La démocratie ne sera complète que lorsque toutes les résidentes et tous les résidents pourront choisir celles et ceux qui les représentent et prennent les décisions, notamment au niveau local, qui concernent leur vie quotidienne. Il a fallu plus de 50 ans pour que le combat des femmes en France, pour voter, devienne réalité.

Nous appelons à ce que cette réforme figure dans le programme des candidats qui portent les combats en faveur d’une société démocratique, sociale et écologique, et de l’effectivité de tous les droits pour toutes et tous.

* sondage Harris interactive pour la lettre de la citoyenneté – Avril 2024

Le Collectif J’y suis j’y vote !

Paris le 17 juin 2024

Contact : ben-said2@wanadoo.fr – 06 86 78 78 65 – fede92@ldh-france.org – 06 63 60 44 19

Le 26 avril, journée internationale du droit de vote pour toutes et tous, Anne Hidalgo, Maire de Paris, a signé l’appel européen en faveur du droit de vote des résident.es étranger.es aux élections locales à l’initiative du réseau européen VRAR ( Voting rights for all residents) dont fait partie le Collectif français J’y suis j’y vote ! avec le soutien de ANVITA association des villes accueillantes.

Elle a rejoint la cinquantaine des premiers maires des villes européennes dont, en France, Jeanne Barseghian de Strasbourg, Eric Piolle de Grenoble, Didier Cujives de Paulhac, Jean-Philippe Gautrais de Fontenay-sous-Bois, Mohamed Gnabaly de l’Ile Saint Denis, Johanna Rolland de Nantes, Nicolas Mayer-Rossignol de Rouen, Jacqueline Belhomme de Malakoff, Azzedine Taibi à Stains ou encore Ali Rabeh à Trappes (Texte et liste complète en annexe).

En Allemagne, Martin Horn, Maire de Friburg, en Italie, Matteo Leopore, Maire de Bologne, en Suisse, Alfonso Gomez, Maire de Genève, au Royaume Uni, Nik Johnson, Maire de Peterborough.

La démocratie ne sera complète que lorsque toutes les résidentes et tous les résidents pourront choisir celles et ceux qui les représentent et prennent les décisions, notamment au niveau local, qui concernent leur vie quotidienne. Depuis plusieurs années (résultats en annexe), les sondages montrent que les Françaises et le Français sont favorables à la participation des résident.es étranger.es aux élections locales.

Le dernier en date d’avril 2024, montre que 66 % y sont favorables.

14 des 27 Etats de l’Union européenne accordent le droit de vote local à tous les résident.es étranger.es.

A l’occasion des élections européennes du 9 juin, le Collectif J’y suis J’y vote ! souhaite que les candidat.es des différentes listes républicaines s’expriment sur l’adhésion très majoritaire des Françaises et des Français au projet d’élargissement du suffrage local à tous les résident.es étranger.es afin qu’elles et ils portent  et s’ils comptent porter cette réforme démocratique au sein du parlement européen pour que le droit de vote et d’éligibilité des résident.es étranger.es soit effectif dans tous les pays de l’Union Européenne.

* sondage Harris interactive pour la lettre de la citoyenneté – Avril 2024

« Nous, les villes signataires, considérons nos communes comme des espaces de mise en œuvre des droits de l’Homme et sommes convaincues qu’une démocratie vivante repose fondamentalement sur une participation active de tous, les habitants et habitantes de nos cités » 

Les signataires de la déclaration

Marie-Hélène AMIABLE, Maire de Bagneux

Nadège AZZAZ, Maire de Chatillon

Jeanne BARSEGHIAN, Maire de Strasbourg

Jacqueline BELHOMME, Maire de Malakoff

Arthur BOIX-NEVEU, Maire de Barberaz

Sabine CAMPREDON, Maire du Percy

Luc CARVOUNAS, Maire d’Alfortville

Patrick CHAIMOVITCH, Maire de Colombes

Alexandra CORDEBARD, Maire de Paris 10è

Didier CUJIVES, Maire de Paulhac

Danielle DAMBACH, Maire de Schiltigheim

Michel DEMOLDER, Maire de Pont-Péan

Tony DI MARTINO, Maire de Bagnolet

Grégory DOUCET, Maire de Lyon

Christophe FERRARI, Maire de Pont-de-Claix, Président de Grenoble-Alpes Métropole

Yann GALUT, Maire de Bourges

Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire de Fontenay-sous-Bois

Mohamed GNABALY, Maire de l’Ile-Saint Denis

Nadine GRELET-CERTENAIS, Maire de La Flèche

Mathieu HANOTIN, Maire de Saint-Denis

Anne HIDALGO, Maire de Paris

Mathieu KLEIN, Maire de Nancy, Président de la Métropole du Grand Nancy

Patrice LECLERC, Maire de Gennevilliers

Fabienne LEGUICHER, Maire de La Norville

Nicolas MAYER-ROSSIGNOL, Maire de Rouen, Président de la Métropole Rouen Normandie

Christian METAIRIE, Maire d’Arcueil

Xavier NORMAND, Maire de Castanet-Tolosan

Benoit PAYAN, Maire de Marseille

Éric PIOLLE, Maire de Grenoble

Carine PETIT, Maire de Paris 14è

Patrick PROISY, Maire de Faches-Thumesnil

Ali RABEH, Maire de Trappes

Jean-François ROCHEDREUX, Maires de Saliès

Johanna ROLLAND, Maire de Nantes

Abdel SADI, Maire de Bobigny

Stéphane SORRE, Maire d’Yquelon, Président CC Granville Terre & Mer

Azzedine TAÏBI, Maire de Stains

Stéphane TROUSSEL, Président du CD de la Seine-Saint-Denis

Cédric VAN STYVENDAEL, Maire de Villeurbanne

A l’occasion de la journée des Droits de l’Homme*, le 10 décembre 2021, la LDH, Ligue des Droits de l’Homme, met à l’honneur la monumentale fresque peinte sur la façade du Collège de Sèvres, par un rassemblement sur le Parvis Charles de Gaulle , face à la mairie entre 10h et 10h40, dans le respect des gestes barrière

En présence de :

Gilles Manceron, membre de la Direction nationale de la LDH,

Monsieur le Maire de Sèvres, Grégoire de la Roncière

Autour de l’artiste, Seb James

Informations plus précises sur la fresque

*La déclaration Universelle des Droits de l’Homme (DUDH) est adoptée par l’assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948 à Paris, par les 58 Etats Membres qui constituaient alors l’Assemblée générale. La journée des droits de l’Homme est célébrée chaque année le 10 décembre.

La section LDH de Meudon Sèvres Clamart

Jeudi 18 novembre, à 18h, un rassemblement de soutien pour la libération de Ramy Shaat, militant des droits humains, actuellement détenu en Egypte, est organisé.

Lieu: Parc des anciennes mairies, RER Nanterre Ville

«Depuis trois mois, j’essaie de me connecter plusieurs fois par jour au site de la préfecture pour avoir un RV» raconte Karamoko, élève de bac professionnel, scolarisé en France depuis 4 ans.

Wahiba, mère d’un enfant lourdement handicapé, se désole: «Si nous n’arrivons pas à avoir un titre de séjour, nous ne pourrons pas le laisser en Institut Médico-Educatif. Il sera sans solution pour l’école et pour les soins».

«Le plafond de notre appartement nous est tombé sur la tête, nous sommes considérés comme prioritaires pour un relogement, mais tant que je n’ai pas de papiers, ce n’est pas possible»,constate Yasmine.

Dans ces quelques témoignages, un aperçu de l’angoisse que ressentent tant de personnes étrangères, de familles, de jeunes, confrontés à une impasse:en dématérialisant les prises de rendez-vous, les préfectures ont quasiment fermé les portes de l’admission exceptionnelle au séjour, seule voie d’accès à une vie normale pour tant de personnes présentes en France depuis de nombreuses années, et qui vivent, travaillent, étudient parmi nous.

Ces pratiques préfectorales, silencieuses et invisibles, puisque les files d’attente ont disparu, renvoient chaque usager à l’écran de son ordinateur, ou plus souvent de son téléphone, pour accéder à une première demande ou à un renouvellement de titre de séjour. De fait, elles favorisent trop souvent les trafics de revente de rendez-vous.

Mais surtout elles accroissent la précarité des personnes, souvent des parents et leurs enfants, et la souffrance sociale. Ces pratiques préfectorales vont au-delà de la législation, qui prévoit différentes voies d’accès au séjour et devrait garantir à chacun de pouvoir déposer son dossier, recevoir un récépissé de dépôt et faire l’objet d’une décision, elle-même susceptible de recours.

Pire, elles sont parfois en contradiction avec la loi, puisque le Code du Séjour impose aux jeunes devenant majeurs de solliciter leur régularisation dans leur 19ème année, alors qu’ils ne peuvent trouver de RV depuis des mois, qu’ils voient leur parcours de formation fragilisé et leur insertion sociale et professionnelle compromise.

En dépit de nos diverses interpellations,les préfectures et sous-préfectures ne prennent pas les mesures nécessaires pour régler le problème.

Ce silence est terrible pour les personnes qui attendent toujours de sortir d’une situation irrégulière qui leur est imposée. Toute personne doit pouvoir obtenir un rendez-vous physique, pas seulement par le biais d’Internet.

C’est pourquoi les associations mobilisées, les élus qui les soutiennent, ont décidé, avec le soutien de nombreux avocats, un nouveau dépôt collectif de référés le 10 décembre pour tenter d’imposer la délivrance de rendez-vous aux personnes qui le demandent.

Saluons les 2 députées du 92 qui ont voté contre la loi sécurité globale Elsa Faucillon et Frédérique Dumas!

2 députés se sont abstenus et pourtant font partie du groupe majoritaire.

9 députés ont voté pour, évidement les autres députés LREM, la députée LR et les deux députés MODEM qui ont suivi l’avis du gouvernement.

Le texte va ensuite passer au Sénat majoritairement LR, ne nous faisons pas d’illusion.Il nous restera le conseil constitutionnel et la rue!

Continuons la mobilisation!

Le lien vers une analyse complète du scrutin

La déclaration relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de COVID-19 a été adoptée largement par les parlementaires de l’Assemblée Nationale par 338 voix pour et 215 voix contre, et du Sénat par 186 voix contre 127. Cette déclaration comporte entre autres la possibilité pour les détenteurs de smartphone de télécharger l’application StopCovid permettant le traçage des personnes positives au Covid-19 par le « suivi de ses contacts » ou « contact tracing ».

Depuis plusieurs semaines déjà la LDH avec un certains nombres d’associations alertent sur le fait que contrairement à une augmentation significative des moyens pour la recherche scientifique et les systèmes de santé publique, ce dispositif n’apportera rien à la lutte contre l’épidémie de Covid 19 et porte au contraire de graves dangers pour notre vie privée et nos libertés.

Après une première lettre ouverte le 24 avril sur les raisons de s’opposer à la mise en œuvre de l’application de suivi de contacts StopCovid, la LDH a écrit une nouvelle lettre ouverte à l’ensemble des parlementaires le 25 mai.

Les craintes que les données personnelles soient captées par les entreprises Google et Apple sont réelles, car c’est via leur service que l’application fonctionnera, qu’on le veuille ou non.

Quant à l’efficacité de StopCovid rien n’est garanti, car il faudrait qu’au moins 60 % de la population utilise l’application et que tout le monde dispose d’un smartphone », et à ce jour aucune application atteint ce taux (60%) de téléchargement dans la population.

Donc nous allons encore céder un pan de notre liberté d’aller et venir, dévoiler qui nous rencontrons, pour un bénéfice sanitaire incertain.

La fédération des Hauts-de-Seine de la LDH , a interpelé le 29 avril 2020 par un email les 13 députés et 7 sénateurs du département, avec une lettre décrivant les raisons pour lesquelles il faut s’opposer à la mise en œuvre de l’application de suivi de contacts StopCovid.

Seuls 5 parlementaires nous ont répondu, et ce bien avant leur vote au parlement:

-Le sénateur Pierre Ouzoulias (groupe communiste républicain citoyen et écologiste)

-Les député.es : Frédérique Dumas (groupe Libertés et territoires), Laurianne Rossi, Florence Provendier et Jacques Marilossian (groupe LREM).

Les deux premiers nous ont exprimé leur scepticisme voire craindre l’inefficacité d’une telle application, ils ont tous deux voté contre ce mercredi 27 mai.

Pierre Ouzoulias estimant que « l’application de traçage semble être d’une utilité presque nulle. La nécessité de protéger les données individuelles est même incompatible avec l’identification des chaînes de contamination. Par ailleurs, la gestion du projet d’application se fait sans réflexion sur les formes de divulgation du secret médical et la gestion des données de santé. » .
Il indique également que « Dans sa négociation avec Apple et Google, le Gouvernement français est maintenant seul, car l’Allemagne s’est ralliée, par pragmatisme, à la solution décentralisée. Cette décision acte du renoncement de l’Europe pour assurer sa souveraineté numérique. »

Fréderique Dumas nous informe qu’elle a demandé la tenue d’un vote en plus du débat, elle s’était «  déjà exprimée pour s’opposer à ce dispositif inefficace et liberticide » et qu’elle avait publié une tribune dans ce sens.

Les deux députées LREM ont émis des réserves  et attendent d’être convaincues par un tel dispositif. Toutes deux se sont abstenues le 27 mai.

Laurianne Rossi : « je conserve toutefois de réelles réticences d’ordre éthique et sociétal et d’importantes interrogations quant à l’efficacité opérationnelle de cet outil sur l’ensemble du territoire. ». Plus loin elle réaffirme que nos  »  préoccupations légitimes relatives aux libertés publiques sont également les miennes. Ainsi, dans le cadre de ce vote, je ferai naturellement preuve de la plus grande vigilance à ce sujet ».

Florence Provendier nous assure de sa «  volonté de prendre les décisions qui me sembleront les plus justes pour que nous puissions ensemble sortir de cette crise sans précédent. »

Enfin le député LREM Jacques Marilossian n’a pas été convaincu par nos arguments, reprenant ainsi les éléments avancés par le Gouvernement sur l’application : « l’application « StopCovid » est avant tout basée sur le volontariat des citoyens qui est un prérequis […] Les données sont toutes anonymisées dans le serveur où elles sont stockées. Seuls les crypto-identifiants sont partagés de l’application vers un serveur central. ». Il a voté pour mercredi 27 mai.

Vous trouverez dans le tableau ci-dessous la synthèse des votes de chacun des parlementaires du 92 au Sénat et à l’Assemblée Nationale.

Nous remercions les 5 parlementaires qui ont pris la peine de répondre à cette interpellation.

Chacune des crises qui ont marqué le 21e siècle ont été l’occasion d’une régression des libertés publiques. Dernier en date l’état d’urgence sécuritaire dont des mesures liberticides ont été introduites dans le droit commun en 2017.

Déjà nous alertions sur le risque de la pérennité de cet état d’urgence, et nous ne nous sommes pas trompés.

A nouveau nous alertons, malgré les gardes fous qui peuvent exister, sur la tentation de récupérer des données personnelles, sur la restriction des libertés au nom de la guerre contre la pandémie. Si ce n’est pas par ce gouvernement, ça sera par le prochain, ou par les entreprises peu scrupuleuses sur les questions d’éthiques quand il s’agit de données hautement précieuses.

Et au-delà, même si la collecte des données est minime, il n’est pas question d’abandonner le consentement, car via le Bluetooth les échanges d’un téléphone à un autres se fait automatiquement.

Et que dire l’atteinte au secret médical, à la confidentialité des données de santé ?

Comme pour l’état d’urgence sécuritaire, dont l’efficacité n’a pas été démontrée, les dangers pour nos libertés sont eux bien réels !

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*Résultat scrutin au Sénat

**Résultat scrutin à l’ Assemblée Nationale

Nanterre, le 31 janvier 2020,

Accueil des migrants à Levallois : la solidarité s’organise

 

Alors que Mme Balkany, dans un communiqué s’alarme d’ «un  trouble potentiel à l’ordre public » suite à l’arrivée des migrants évacués de la porte d’Aubervilliers, c’est plutôt la solidarité et la fraternité qui règne au centre sportif* Louison Bobet réquisitionné par le préfet. Démarche que nous soutenons pour mettre à l’abri les centaines  de migrants dans la région parisienne.

La fédération des Hauts de Seine de la Ligue de Droits de l’Homme et des militants de la section de Levallois se sont rendus sur place pour rencontrer les agents très chaleureux et bienveillants de l’association Alteralia qui gère cet accueil.

Nous y apprenons qu’un collectif d’habitants s’est formé d’abord via les réseaux sociaux sur un sentiment de peur, qui a très vite fait place à une envie d’être utile, en cherchant concrètement  ce qu’ils pouvaient faire, pour que cet accueil s’organise dans les meilleures conditions.

C’est ainsi qu’en trois jours ils décident de préparer un couscous, partagé entre tous ce vendredi 31 janvier à midi.

Ce sont 48 hommes de moyenne d’âge de 28 ans qui sont  hébergés, venant d’Afghanistan, de Somalie, Pakistan ou encore Soudan.

Aux demandeurs d’asile, s’ajoutent  aussi des hommes qui travaillent, mais vivent dans la rue faute de revenus suffisants.

Le Samu médical a commencé à prendre en charge les personnes hébergées, et pour les questions administratives, des associations seront chargées dans les prochains jours de s’occuper des démarches.

Des associations se sont déjà déplacées pour proposer des services comme des cours de français. 40 personnes se sont inscrites. Certains sont bilingues anglais voir trilingues.

On est loin des méchants migrants qui font peur aux enfants !

De nouvelles initiatives du collectif d’habitants vont voir le jour : soirées jeux, mise à disposition de places de cinéma, tournoi de football. Toutes les initiatives sont bonnes.

Le référé suspensif de la mairie de Levallois et la pétition qui a été instrumentalisée ne changeront rien à l’humanité et la générosité des levalloisiens.

La balance penche plus du côté de la solidarité et de la fraternité, que du côté de la peur.

 

*uniquement la partie Tennis et squash

La Ligue des Droits de l’Homme de Nanterre vous invite à la projection du documentaire :

« Cyber-harcelés: Chroniques de l’impunité 2.0 » réalisé par Anaïs Condomines.
La projection sera suivie d’un débat.

20 rue Stalingrad, Nanterre Ville

Jeudi 14 mars – 19H