Décision du Conseil constitutionnel: les juges ont jugé que la réintroduction du pesticide, de la famille des néonicotinoïdes, était contraire à la Charte de l’environnement. «Faute d’encadrement suffisant», cette mesure est contraire au «cadre défini par sa jurisprudence, découlant de la Charte de l’environnement», peut-on lire dans leur communiqué.

Ils rappellent que les néonicotinoïdes «ont des incidences sur la biodiversité, en particulier pour les insectes pollinisateurs et les oiseaux» et «induisent des risques pour la santé humaine».

Mais après cette censure, le sénateur Duplomb n’exclut pas un nouveau texte pour réintroduire l’acétamipride, argumentant que «en fait, [le Conseil constitutionnel] nous donne les éléments qui pourraient permettre, avec un nouveau texte, de trouver des solutions pour pouvoir peut-être réintroduire» l’acétamipride. «Il reste encore du temps pour examiner ce qui va se passer, comment nous allons pouvoir le faire», a ajouté Laurent Duplomb !