Photo Pierre Fénard.
Saint-Brieuc, le 6 mai, conférence débat avec Paul Ariès, « objecteur de croissance »
Attac 22, la FASE 22 (Fédération pour une alternative sociale et économique), la Ligue des droits de l’Homme et Solidaires organisent, lundi mai à 20h15, au Campus Mazier (université de Saint-Brieuc), 2 avenue Antoine-Mazier, à Saint-Brieuc, une conférence débat publique intitulée « Le Bien-vivre : un nouveau projet politique, construire ensemble une alternative à l’austérité », avec Paul Ariès, politologue, spécialiste de la mondialisation, objecteur de croissance, rédacteur en chef du bimestriel « La vie est à nous »(le sarkophage) et de la revue « les Z’indigné(e)s ». Télécharger le flyer.
Face à l’austérité et à son cortège de misères sociales, face au chômage et à la précarité, notamment chez les jeunes, face aux grands projets inutiles imposés, face à la catastrophe écologique et à l’épuisement des ressources naturelles, face à la montée des extrêmes droites à l’échelle européenne, des solutions existent pour régler à la fois la question sociale et écologique.
Oui, la planète est déjà assez riche pour permettre à 7 milliards d’humains de vivre dignement.
Comment opérer la gratuité des services publics (eau vitale, transports en commun, restauration scolaire, services funéraires, etc…) ?
Quelles sont les expériences et que nous apprennent-elles ?
Comment rendre la parole à ceux qui en sont privés ?
Comment mieux écouter les plus faibles ?
De quel type d’organisation politique avons-nous besoin ?
Quel grain à moudre pour une nouvelle démocratie écologique et sociale ?
Entrée gratuite.
Mme Barjot a reçu du courrier
La boîte à lettres de Mme Barjot va finir par déborder. Dimanche, deux de ses proches lui ont écrit : son beau-frère, Karl Zéro, et un ami de longue date, Alexandre Dousson, par ailleurs militant en faveur du mariage ouvert aux couples de même sexe. La militante catholique avait déjà reçu une autre lettre, fin 2012, anonyme celle-là, mais très documentée, qui mettait en évidence ses relations troubles avec les milieux intégristes catholiques.
La motivation des deux premières lettres réside dans la radicalisation du discours et du comportement de Mme Barjot, qui n’a pas hésité, ce week-end, à déclarer : « si Hollande veut du sang, il aura du sang ». Prononcée par une habituée des médias virtuose de la communication, cette phrase ne peut pas être un lapsus.
Cette radicalisation se traduit également dans un fait bien précis : au début du mouvement, « la manif pour tous » avait pris soin d’écarter les militants d’extrême droite de ses cortèges. C’est ainsi que Civitas avait emprunté un itinéraire différent pendant la manifestation. Et Béatrice Bourges, autre meneuse du mouvement, l’avait quitté, ou s’était faite remercier, on ne sait pas trop. Aujourd’hui, Frigide Barjot ne se pince même plus le nez : elle adopte les idées, les mots, les méthodes de l’extrême droite. Et cela ne semble choquer ni l’église, ni la droite parlementaire, qui, depuis ces déclarations, s’est montrée particulièrement discrète !
Qui sème le vent récolte la tempête. Sauf que nous, on n’a rien semé, on se contente de réclamer un droit . Et ils ont le culot de parler de « printemps Français » : le printemps arabe luttait pour obtenir des droits ; le printemps français lutte pour empêcher certains d’avoir les mêmes droits que les autres.
Que cherchent les adversaires du mariage ouvert aux couples de même sexe ?
Frigide Barjot : « Hollande veut du sang, il en aura ». Christian Jacob : « Le président de la République prend le risque d’une confrontation violente avec les Français. » Christine Boutin : « la guerre civile que je craignais est en marche ».
Résultat : un jeune homosexuel défiguré par une bande de nazillons homophobes (voir photo). Caroline Fourest traquée toute une journée à Nantes, et qui ne doit son salut qu’à l’intervention des CRS. Et cerise sur le gâteau, le martyre que s’étaient découverts ces gens « qui ne sont pas homophobes », Samuel Lafont, avait en fait été victime d’une agression crapuleuse.
Les opposants au mariage ouvert aux personnes de même sexe sont passés de l’argumentation à l’invective, puis aux menaces à peine voilées : ils en sont arrivés à souhaiter la violence, et à la pratiquer. Tout en exigeant un débat…
Voilà six mois que le débat est ouvert, et voilà six mois qu’ils utilisent les mêmes « arguments », les mêmes mensonges, les mêmes violences. Mais ils « ne sont pas homophobes »…
On peut être inquiets. Pas pour la loi : elle sera votée, et elle sera appliquée. Mais que feront ces abrutis lorsque les premiers mariages seront célébrés ? On peut légitimement se poser la question. D’autant plus qu’on assiste à la mise en place d’une sorte de « front uni » de la droite parlementaire avec l’extrême droite, à la prise de pouvoir de l’aile la plus intégriste de l’église catholique, qui, via ses officines du type « civitas », s’infiltre dans le mouvement, à visage de plus en plus découvert, et sans que cela semble gêner ceux qu’on croyait modérés…
Le tribunal ordonne la libération d’un mineur placé en rétention par le préfet des Côtes d’Armor
Lamentable histoire à Saint-Brieuc. Un mineur, jeune Géorgien de 17 ans, reconnu comme tel dans un premier temps au vu de ses papiers d’identité par un juge, a été considéré comme majeur après un examen osseux. Conséquence immédiate : la préfecture a considéré qu’il était en situation irrégulière. La police l’a convoqué, et l’a conduit au centre de rétention de Rennes Saint-Jacques (35).
La Cimade a alors saisi le défenseur des droits, qui a rédigé un mémoire, où notamment il indique qu’Irakli « doit être considéré comme mineur tant compte tenu de son acte de naissance, que de la fiabilité déficiente des tests osseux et de la mesure de tutelle dont il bénéficie ».
Le tribunal afdministratif s’est penché sur son cas vendredi 12 avril. La rétention ayant été levée par la préfecture des Côtes d’Armor avant l’audience, Irakli L. a donc comparu libre.
Maître e Pacheu, son avocat, a dénoncé l’attitude de la préfecture qui « s’affranchit des règles de droit » en plaçant un mineur en rétention. En outre, Irakli a un suivi médical en France, il souffre d’une maladie chronique.
L’avocat a également rappelé que, fin 2012, la préfecture a refusé à Irakli la délivrance d’un titre de séjour, considérant qu’il était mineur !
La préfecture était représenté par M. Coconier. Il a remis en cause l’authenticité de l’acte de naissance. Ce que dément le Défenseur des droits dans son mémoire, précisant que l’administration n’apportait pas la preuve que ce document était faux.
Pour la préfecture, « c’est à l’étranger d’apporter la preuve de sa minorité », et « les tests osseux servent à conforter l’appréciation de l’administration »…
Le juge a précisé qu’il s’agissait du 60ème « MIE » (Mineur Isolé Etranger) présentés devant le TA de Rennes. La décision contre l’annulation de l’OQTF est mise en délibéré.
Irakli a été accompagné à la gare par des militants de la Cimade, et le groupe RESF 22 est intervenu auprès du CG 22, qui avait mis fin à sa prise en charge, afin qu’Irakli ne se retrouve pas à la rue. « C’est la première fois qu’un mineur est placé au centre de rétention administrative de Rennes », s’indigne Johanna Abolbassemi, vice-présidente de la Cimade (source, Ouest-France du 13 avril).
Les Droits en fête : la vidéo de la Fabrique
Robert Rocaboy et Maryse Denis.
La Fabrique, c’est le groupe de lecture à voix haute de Cac Sud 22 Marc Le Bris. Robert Rocaboy et Maryse Denis, membres du groupe, nous ont fait le plaisir de venir lire des histoires de Nasreddin Hodja, le samedi après-midi, pendant la table ronde sur l’égalité devant le droit à l’Education. Une ponctuation légère dans un débat au sujet qui ne l’était pas spécialement !
Cliquer sur l’image ci-dessous pour voir la vidéo !
Les Droits en fête : personnes handicapées, jeunes de banlieues face au droit à l’éducation, la vidéo en ligne
De gauche à droite, Françoise Le Gouaziou, Claude Laurent et Daniel Bessonnat (modérateur).
Le second volet de la première table ronde des Droits en fête traitait du rapport des personnes en situation de handicap et des jeunes des banlieues face au droit à l’éducation.
Pour en débattre, la section Loudéac centre Bretagne de la Ligue des droits de l’Homme avait invité deux spécialistes dans des domaines très différents, et pourtant leurs regards pouvaient se croiser.
Cliquer sur l’image pour voir la vidéo.
Le premier, Claude Laurent, est président de l’URAPEI (union régionale des amis et parents d’enfants inadaptés), et membre du conseil économique, social et environnemental de Bretagne. C’est à ce titre qu’il représentait Alain Even, président du CESER. Il a fait l’historique de la prise en charge des personnes en situation de handicap (et notamment victime d’un handicap mental) par l’éducation national : ce fut un long combat, malheureusement toujours pas achevé.
Françoise Le Goaziou pour sa part est professeure en classe préparatoire. Peu de rapport avec le handicap, évidemment. Sauf que Françoise Le Gouaziou enseigne dans un lycée de Seine-Saint-Denis, et qu’elle est en permanence confrontée à un problème majeur : les jeunes de ce département ont du mal à s’imaginer qu’ils pourraient entreprendre des études longues. Il faut aller les chercher, et les convaincre qu’ils en sont capables. Et une fois qu’ils sont en classe préparatoire, d’autres difficultés, de même nature subsistent : ils n’osent pas s’inscrire dans certaines écoles dont ils pensent qu’elles leur sont inaccessibles.
Deux points de vue passionnants, venant à la suite d’une table ronde tout aussi passionnante sur l’illettrisme.
Rennes, le 18 avril, apéro citoyen : « Citoyenneté et résidence »
La section rennaise de la Ligue des droits de l’Homme, associée à la Ligue de l’Enseignement d’Ile et Vilaine, et à la Maison des jeunes et de la culture du Grand-Cordel organise, le jeudi 18 avril de 19h à 21h, à la MJC du Grand-Cordel, 18 rue des Plantes, un « apéro-citoyen » sur le thèle « Citoyenneté et résidence ». L’accès à la citoyenneté des résidents étrangers passe naturellement par l’acquisition du droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour les étrangers hors communauté européenne. Pour en débattre, deux invités : Marie-Anne Chapdelaine, députée PS, et Bruno Chavanat, conseiller régional UDI.
Accord National Interprofessionnel : la Ligue des droits de l’Homme écrit aux députés
L’Accord National Interprofessionnel (ANI) est largement contesté par certaines centrales syndicales.
Il n’appartient pas à la Ligue des Droits de l’Homme d’intervenir directement dans le champ politique, mais c’est son rôle d’attirer l’attention lorsqu’elle pense qu’un projet de loi risque de porter atteinte à des droits. Pierre Tartakowsky, président de la LDH, l’indique en introduction du courrier qu’il vient d’adresser aux députés : « S’il n’appartient pas à la LDH de porter une appréciation détaillée sur les différentes dispositions de ce projet de loi, il est de sa responsabilité d’attirer votre attention sur plusieurs réformes envisagées ».
Voici le texte de ce courrier, qui peut être télécharger ici en .pdf.
LE PRÉSIDENT
Réf : 220/13/PT/CP
A l’attention de mesdames et messieurs
les député(e)s et sénateurs(trices)
Paris, le 5 avril 2013
Vous examinez actuellement le projet de loi, adopté par le gouvernement, destiné à assurer la réforme de la législation, notamment du Code du travail, pour permettre la mise en œuvre de l’« Accord national interprofessionnel (ANI) pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétitivité des entreprises et de la sécurisation de l’emploi et des parcours professionnels des salariés », du 11 janvier 2013, présenté le 6 mars au Conseil des ministres. Ce projet de loi s’écarte ponctuellement du texte de l’ANI, notamment pour tenir compte des engagements internationaux et européens de la France.
Cependant, sur plusieurs points, ce texte soulève des difficultés sérieuses. S’il n’appartient pas à la LDH de porter une appréciation détaillée sur les différentes dispositions de ce projet de loi, il est de sa responsabilité d’attirer votre attention sur plusieurs réformes envisagées. Les principaux points qui méritent d’être soulignés sont les suivants :
- le droit au juge et à un procès équitable : le projet de loi multiplie les délais de prescription réduits (art. 16 – Titre VII « Prescription des actions en justice »), notamment en matière de licenciement économique (art. 13 – Sous-section 1 « Délais de contestation et voies de recours » – art. L. 1235-7-1 versus Convention de l’organisation internationale du travail (OIT) n° 158, art. 8), rendant encore plus difficile la saisine du juge par les salariés et prévoit une indemnisation forfaitaire (art. 16), ne tenant pas compte des préjudices réels et du principe de réparation intégrale, etc.
Le projet limite le pouvoir du juge judiciaire, en supprimant son contrôle sur le motif du licenciement (art. 12 – « Accords de maintien de l’emploi », art. L. 5125-2), ou écarte le juge judiciaire, au profit du seul juge administratif, pour le contentieux des licenciements économiques (art. 13 – Sous-section 1 « Délais de contestation et voies de recours » – art. L. 1235-7-1), ou des partenaires sociaux en cas de violation de l’accord (art. 12 – « Accords de maintien de l’emploi »). Ces dispositions reprennent celles de l’ANI alors que les partenaires sociaux ne peuvent circonscrire les pouvoirs du juge.
De telles dispositions apparaissent constitutives d’une atteinte au droit au juge (Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales (CESDHLF), art. 6, et jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) ; art. 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (CDFUE)). À travers le contournement du juge, c’est l’accès au droit qui est visé ;
- le principe d’égalité : selon le projet de loi (art. 16 – Titre VII « Prescription des actions en justice »), toute action portant sur l’exécution ou la rupture du contrat de travail se prescrit par « deux ans » (à de rares exceptions près). Depuis la réforme de la procédure civile (loi du 17 juin 2008), la durée de prescription de droit commun est de cinq ans. Les salariés connaitraient, pour saisir le juge, des délais plus réduits que les autres justiciables. Cette atteinte au principe d’égalité devant la loi n’a aucune justification ; alors que, dans la majorité des cas, les salariés, liés à leur employeur par un lien de subordination, ne saisissent le juge qu’après leur licenciement, pour éviter des mesures de rétorsions tant qu’ils sont dans l’entreprise ;
- la discrimination : selon le projet de loi (art. 8 – Sous-section 8), un accord collectif peut prévoir la possibilité, par avenant, d’augmenter temporairement la durée du travail contractuelle. L’accord « peut » prévoir la majoration des heures effectuées. Par conséquent, l’accord peut ne pas prévoir de majoration, comme le font déjà des entreprises (la Cour de cassation sanctionne cette pratique illégale). Imagine-t-on de faire signer à des salariés à temps complet des avenants prévoyant l’augmentation temporaire de leur temps de travail sans majoration pour heures supplémentaires ? Cette disposition, si elle entrait en vigueur, constituerait une discrimination indirecte à l’égard des femmes, la majorité des salariés à temps partiel étant des femmes et une telle disposition n’ayant pas de justification (la volonté des entreprises, notamment dans le secteur de la propreté, d’augmenter leurs marges bénéficiaires ne constituant pas une justification). Une remarque de même nature peut concerner la disposition sur le contrat de travail intermittent (art. 18).
Sur d’autres thèmes, le législateur devrait sécuriser la jouissance des droits fondamentaux, en précisant des garanties d’exercice de ces droits, avant de confier aux partenaires sociaux la négociation de leurs modalités d’application concrètes dans les entreprises :
- le droit de mener une vie familiale normale. Projet de loi (art. 10 – Sous-section 2 « Mobilité interne » et art. 13 – § 4 « Mobilité interne ») versus droit international et européen (Convention OIT n° 156, CESDHLF, art. 8) ;
- le « droit à l’emploi ». Projet de loi (art. 12 – « Accords de maintien de l’emploi », prévoyant « un licenciement individuel pour motif économique » en cas de refus, sans mesures de Plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) quel que soit le nombre de salariés concernés ; idem concernant l’art. 10 – Sous-section 2 « Mobilité interne ») versus droit international et européen (Convention OIT n° 158, spéc. art. 4, 8, 9 et 13).
Le Parlement est libre d’élaborer la loi notamment en matière de principes fondamentaux du droit du travail et il lui appartient d’exercer ses compétences. Il peut modifier la loi s’il souhaite donner toute sa portée juridique aux accords signés par les partenaires sociaux. Cependant, le législateur doit respecter les engagements internationaux et européens de la France, et il lui appartient, au-delà, d’élaborer des textes législatifs qui rendent effectifs les droits fondamentaux prévus dans ces engagements.
Le projet de loi n’est pas en harmonie avec ces exigences. Par conséquent, il semble nécessaire que la LDH saisisse les députés et les sénateurs sur ces différents points pour que le débat parlementaire permette le retrait des dispositions contraires au droit international et européen. Il n’est pas souhaitable de renouveler l’expérience du contrat nouvelle embauche (CNE), tant en ce qui concerne les conséquences sur les personnes, que celles sur la crédibilité de la législation et sur l’engagement de la responsabilité de l’Etat devant les juridictions.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de notre très haute considération.
Pierre Tartakowsky
Président de la Ligue des droits de l’Homme
Table ronde sur l’illettrisme : la vidéo est en ligne
La première table ronde des Droits en fête avait pour thème « la difficulté de la mise en oeuvre de l’égalité devant le droit à l’éducation », et elle s’est déclinée en deux volets. Le premier, qui est en ligne (cliquer sur la photo ci-dessous) était consacré à l’illettrisme en France. Ce thème a été introduit par le reportage de Cécile Tartakovsky, diffusé en avril 2012 dans l’émission « 12h15 le samedi », sur France 2, et que la réalisatrice nous a gracieusement prêté. « Tourner la page ». Ce reportage décrit le parcours de trois personnes en situation d’illettrisme. Gaëlla Belna, formatrice, et Manuela Charles, directrice, toutes deux de l’association Adalea, et Hélène Garnier-Marie, de l’association Atelier des savoirs fondamentaux ont apporté leurs regards sur ce problème grave. Le débat s’est achevé par la projection du « lip dub » réalisé par Adalea, « pour changer le regard sur l’exclusion », qu’on peut visionner à cette adresse : http://www.ldh-france.org/section/loudeac/2013/03/23/adalea-un-lip-dub-pour-modifier-le-regard-sur-lexclusion/. Un débat passionnant, suivi par un public passionné.
La seconde partie de cette table ronde était consacrée aux personnes handicapées, avec le président de l’Urapei, Claude Laurent, et à la situation des jeunes de milieux défavorisés, notamment en région parisienne, qui s’interdisent les « parcours d’excellence » dans l’enseignement supérieur, avec Françoise Le Goaziou, professeure en classe préparatoire. Elle sera rapidement mise en ligne.
Saint-Brieuc, le 26 avril : l’autisme, avec Josef Schovanec
- Télécharger le tract ici.
- La section de Saint-Brieuc de la Ligue des droits de l’Homme et Autisme Ouest 22 vous invitent à la conférence-débat
VENDREDI 26 AVRIL à 20h, petite salle de Robien à Saint-Brieuc, avec JOSEF SCHOVANEC
Auteur du livre : « Je suis à l’Est »
Sur le Thème : « Etre autiste en France en 2013, Le Droit à la différence »
Josef Schovanec est autiste Asperger, diplômé de Sciences Politiques, Docteur en philosophie, et parle une dizaine de langues.
ENTREE LIBRE
Pour tout renseignement : 06 30 46 40 69
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