Les difficultés rencontrées pendant cette période de pandémie ne doivent pas permettre que soient sacrifiés les principes fondamentaux d’un état de droit.
Cette loi sur la Sécurité Globale, bien loin de protéger, mettra toute la population sous surveillance. Des journalistes ou tout simplement des citoyens qui veulent témoigner sur des violences policières sont menacés de fortes amendes ou de peines de prison. Ce qui entrainera des risques d’autocensure. Une réforme profonde des missions des polices municipales et des entreprises de sécurité privées et le recours aux drones et aux caméras couronnent le tout. C’est une menace pour la libre circulation de l’information, qui constitue pourtant l’une des piliers de la démocratie.
Plus récemment c’est une ordonnance pénale du 18 novembre 2020 qui ne permettra pas à la justice d’être rendue sereinement et équitablement par le non-respect du contradictoire, par le recours au juge unique, par la visioconférence imposée.
Enfin, la loi de programmation de la Recherche, votée aussi la semaine dernière, contient un amendement qui a été conservé et voté : il introduit dans le code pénal une disposition propre aux établissements d’enseignement supérieur, sanctionnant d’un an de prison et de 7500€ d’amende « le fait de pénétrer ou de se maintenir dans l’enceinte d’une faculté dans le but de troubler la tranquilité ou le bon ordre de l’établissement ».
L’inquiétude est grande de voir un jour tomber toutes ces mesures liberticides dans le droit commun, et nous n’avons aucune certitude sur leur utilisation future.
Ce gouvernement ne sait plus gouverner autrement qu’en remettant toujours plus haut la barre de la répression policière et judiciaire.
Si nous sommes tous demandeurs de sécurité, cela ne peut être au détriment de notre sûreté et de nos droits sociaux et politiques.
ORDL – contact : observatoireslibertes66@laposte.net Composition de l’Ordl : AFPS – ASTI66 – ATTAC66 – UD CGT66 – CNT 66 – Collectif anti-ogm – EELV – « En commun » 66 – Femmes Solidaires – FSU – Génération.s – Groupes d’action de la Fr.Insoumise – Legal Team 66 – Liaison P. Ruff F.A – Ligue des Droits de l’Homme – MJCF – MRAP – NPA66 – PCF – PG66 – Syndicat national des Journalistes 66 – Syndicats SOLIDAIRES 66
Cet évènement grave s’est passé samedi dernier. Il est une preuve supplémentaire du racisme qui gangrène la police parisienne comme pendant la longue séquence de la guerre d’Algérie. Des syndicalistes policiers proche de l’extrême-droite en influencent certaines franges. La police instrumentalisée par le président Macron pour le protéger contre le mouvement des Gilets jaunes depuis fin 2017, serait-elle en train de s’autonomiser sous la protection d’un préfet particulièrement autoritaire dont la politique répressive rappelle celle du préfet Papon pendant la guerre d’Algérie…LDH combat cette dérive raciste comme elle l’a fait dans le passé et dans l’unité la plus large.
Passage à tabac d’un producteur à Paris : quatre policiers suspendus, une enquête ouverte
Samedi 21 novembre, des policiers ont été filmés par une caméra de vidéosurveillance en train de rouer de coup un homme noir, et lançant une grenade lacrymogène dans son studio de musique, sans motif apparent. L’IGPN est saisie.
Un déchaînement de violence inexplicable. C’est le sentiment laissé par l’enquête du média Loopsider mise en ligne jeudi 26 novembre qui révèle le passage à tabac d’un homme dans la soirée du samedi 21 novembre par trois policiers, à Paris. Dans cette enquête, le journaliste David Perrotin revient sur des événements qui se sont déroulés dans le 17e arrondissement de la capitale et révèle les conditions d’une interpellation plus que violente d’un producteur de musique dans l’entrée de son propre studio.
Les images publiées montrent un homme appelé Michel qui subit une volée de coups assénés par des policiers alors qu’il se trouve à l’entrée d’un studio de musique. Selon leur procès-verbal consulté par l’Agence France-Presse (AFP), les policiers ont tenté de l’interpeller pour défaut de port du masque. « Alors que nous tentons de l’intercepter, il nous entraîne de force dans le bâtiment », écrivent-ils.
Photographies de Michel faites par son avocate afin de constater les blessures dans la nuit du samedi 21 novembre. Hafida El Ali
Mais les images de vidéosurveillance de ce studio ne montrent pas cela. On y voit les trois fonctionnaires de police entrer dans le studio en agrippant l’homme puis le frapper à coups de poing, de pied ou de matraque. Dans leur rapport, les policiers ont écrit à plusieurs reprises que l’homme les avait frappés. Or, selon ces mêmes images, Michel résiste en refusant de se laisser embarquer, puis tente de se protéger le visage et le corps mais ne semble pas porter de coups. Loopsider a publié l’intégralité de la scène d’une durée de 13 minutes.Par ailleurs, l’homme, noir, affirme avoir fait l’objet d’insultes racistes de la part des agents, déclarant avoir été traité de « sale nègre » auprès de nos confrères.
Dans un second temps, des personnes qui se trouvaient dans le sous-sol du studio parviennent à rejoindre l’entrée, provoquant le repli des policiers à l’extérieur et la fermeture de la porte du studio. Les policiers tentent ensuite de forcer la porte et jettent à l’intérieur du studio une grenade lacrymogène qui enfume la pièce. D’autres images dévoilées par Loopsider et tournées par des riverains montrent les policiers pointer leurs armes dans la rue et intimer à Michel l’ordre de sortir du studio.
« Violences par personnes dépositaires de l’autorité publique »
A la suite de son interpellation violente, le producteur avait, dans un premier temps, été placé en garde à vue dans le cadre d’une enquête ouverte par le parquet de Paris pour «violences sur personne dépositaire de l’autorité publique » et « rébellion ». Mais le parquet de Paris a, finalement, classé cette enquête et ouvert, mardi, une nouvelle procédure pour « violences par personnes dépositaires de l’autorité publique » et « faux en écriture publique », confiée à l’inspection générale de la police nationale (IGPN).
Moins de deux heures après la publication de cette enquête, le ministre de l’intérieur, Gérald Darmanin, a réagi et fait savoir qu’il avait demandé au préfet de police de « suspendre à titre conservatoire » ces policiers. « Je me félicite que l’IGPN ait été saisie par la justice dès mardi. (…) Je souhaite que la procédure disciplinaire puisse être conduite dans les plus brefs délais », a écrit Gérald Darmanin dans un message publié sur Twitter.
Ça s’est passé samedi à Paris. 15 minutes de coups et d’insultes racistes. La folle scène de violences policières… https://t.co/uZqrA5IbZh— Loopsidernews (@Loopsider)
« Afin d’établir précisément les circonstances de l’interpellation de [cet homme], le préfet de police a saisi l’IGPN sur le plan administratif et a demandé au directeur général de la police nationale de suspendre à titre conservatoire les policiers impliqués », a précisé, dans la foulée, la Préfecture de police.
Quatre policiers suspendus
A la mi-journée, le procureur de Paris, Rémy Heitz, a déclaré qu’il demandait à la « police des polices » d’enquêter « le plus rapidement possible » sur cette affaire. « C’est une affaire extrêmement importante à mes yeux et que je suis personnellement depuis samedi », a déclaré le procureur de la République.
Un quatrième policier a été suspendu de ses fonctions jeudi après le passage à tabac du producteur, a appris l’AFP jeudi de source proche du dossier. Ce policier, arrivé en renfort, est accusé d’avoir lancé une grenade lacrymogène dans le studio de musique où a eu lieu la violente interpellation. Les trois policiers ayant procédé à l’interpellation ont, eux aussi, été suspendus de leurs fonctions par le directeur général de la police nationale, Frédéric Veaux.
Gérald Darmanin était invité du « 20 heures » de France 2, jeudi. « Ces images sont inqualifiables, choquantes, j’ai demandé la suspension de ces policiers », a annoncé le ministre de l’intérieur, ajoutant : « Si la justice conclut à une faute, je demanderai la révocation des trois policiers, ils ont sali l’image de la République. Lorsque des gens déconnent, ils doivent quitter l’uniforme de la République. »
« Ces images sont insoutenables »
« Mon client a fait quarante-huit heures de garde à vue de manière injustifiée sur des propos mensongers des services de police qui l’ont outrageusement violenté », a dénoncé son avocate, Me Hafida El Ali. Si nous n’avions pas les vidéos, mon client serait peut-être actuellement en prison. » Michel bénéficie d’une incapacité totale de travail (ITT) de six jours.
La maire socialiste de Paris, Anne Hidalgo, s’est dite sur Twitter « profondément choquée par cet acte intolérable », tandis que son premier adjoint, Emmanuel Grégoire, a jugé« ces images insoutenables ». « Terribles et injustifiables images »,a commenté de son côté le député écologiste ex-LRM Matthieu Orphelin.
L’Assemblée nationale a voté cette semaine la proposition de loi sécurité globale, dont l’article 24 punit d’un an de prison et 45 000 euros d’amende la diffusion de « l’image du visage ou tout autre élément d’identification » de membres des forces de l’ordre en intervention, quand elle porte « atteinte » à leur « intégrité physique ou psychique ». Ce texte, qui doit être examiné au Sénat, a suscité de vives critiques de la part des journalistes et des défenseurs des libertés.
Le point sur l’évacuation du camp de migrants à Paris : coups de matraque et « chasse à l’homme », indignation politique et enquêtes de l’IGPN
Publié sur lemonde.fr le 24 novembre 2020 avec AFP
Près de 500 migrants, majoritairement afghans, ont été expulsés en pleine nuit de la place de République. L’opposition a dénoncé, à l’image de Jean-Luc Mélenchon, des « moyens d’une sauvagerie exceptionnelle ».
Plusieurs centaines de migrants, en errance depuis l’évacuation d’un important camp d’exilés la semaine dernière, ont monté, lundi 23 novembre, un nouveau campement dans le centre de Paris, que les forces de l’ordre ont aussitôt démantelé sans ménagement, provoquant un tollé dans une partie de la classe politique.
Lundi soir, environ 500 tentes bleues s’étaient déployées place de la République, vite investie par des centaines d’exilés, en grande majorité originaires d’Afghanistan. A peine une heure après l’installation, les forces de l’ordre ont commencé à enlever une partie des tentes, parfois avec des personnes encore à l’intérieur, sous les cris et huées de militants et de migrants.
Et c’est finalement sous les tirs de gaz lacrymogène et de grenades de désencerclement que quelques centaines d’exilés et leurs soutiens ont été dispersés par les forces de l’ordre dans les rues adjacentes. Très vite, des images de violences ont été relayées sur les réseaux sociaux. On y a vu des migrants sortis de leur tente par la force, des coups de matraque infligés.
Deux enquêtes ouvertes pour « violences par personne dépositaire de l’autorité publique »
Gérald Darmanin a annoncé mardi avoir « demandé à l’IGPN [inspection générale de la police nationale] de remettre ses conclusions sous quarante-huit heures » sur les violences intervenues lors de l’évacuation du campement par les forces de l’ordre. La veille au soir, le ministre de l’intérieur s’était ému sur Twitter d’images « choquantes » et avait dit avoir demandé un « rapport circonstancié » au préfet de police de Paris.
Le rapport du Préfet de police sur l’évacuation du campement illicite place de la République m’a été remis ce matin… https://t.co/9rihJf9IDw— GDarmanin (@Gérald DARMANIN)
La défenseure des droits, Claire Hédon, a annoncé à l’Agence France-Presse (AFP) qu’elle se saisissait des faits. Plusieurs associations, parmi lesquelles Médecins du monde et le Secours catholique, ont fait part en outre de leur intention de saisir cette instance.
Le parquet de Paris a ouvert une enquête pour « violences par personne dépositaire de l’autorité publique » à la suite d’un croche-pied fait sur un migrant par un policier. L’IGPN est chargée d’enquêter sur ces faits visibles dans des vidéos diffusées sur les réseaux sociaux.
Dans ces vidéos, tournées dans les rues du quartier Beaubourg à Paris par plusieurs journalistes, un homme vêtu de blanc est encerclé par un groupe de policiers, puis parvient à s’enfuir. Un policier en uniforme tend sa jambe sur son passage, ce qui provoque la chute de cet homme, qui se relève rapidement pour repartir en courant.
allo @Interieur_Gouv – c’est pour un signalement – 971 Croche pied d’un manifestant. 23/11/20, Paris, Manifestat… https://t.co/a7zBO7GPuW— davduf (@David Dufresne)
David Dufresne est journaliste.
Le Parquet de Paris a également ouvert mardi une autre enquête pour des « violences par personne dépositaire de l’autorité publique » qui auraient été commises lundi soir par un policier sur le journaliste Rémy Buisine, du média en ligne Brut, lors de l’évacuation du camp de migrants.Lire aussi Le journaliste Rémy Buisine de Brut « molesté » par un policier, le parquet ouvre une enquête
Toujours selon le parquet de Paris, deux gardes à vue étaient par ailleurs en cours mardi en début d’après-midi pour des faits de violences sur personne dépositaire de l’autorité publique et outrage à personne dépositaire de l’autorité publique, lors de cette évacuation.
Des sources policières ont regretté auprès de l’AFP que cette intervention ait été menée par des policiers non spécialistes du maintien de l’ordre. C’est la DSPAP, direction de la sécurité publique de l’agglomération parisienne, qui a dirigé l’opération. Un escadron de gendarmes mobiles a été engagé pour l’intervention, ainsi que des effectifs des brigades anti-criminalité (BAC) nuit et des compagnies de sécurisation et d’intervention (CSI). « Alors qu’ils sont vraiment très bons sur l’anti-crim’, notamment en cités, ils ne sont pas les meilleurs techniquement pour le maintien de l’ordre », a souligné un responsable policier.
Vague de consternation à gauche
Les images de l’évacuation ont déclenché un tollé dans une partie de la classe politique, à gauche et parmi les écologistes. La maire de Paris, Anne Hidalgo, a écrit mardi au ministre de l’intérieur « pour lui demander des explications », dénonçant notamment dans cette lettre « un usage de la force disproportionné et brutal ». « L’Etat donne de lui-même un spectacle lamentable » en apportant « une réponse policière à une situation sociale », a réagi son adjoint chargé de l’accueil des réfugiés, Ian Brossat (Parti communiste).
Le premier secrétaire du Parti socialiste (PS), Olivier Faure, a dénoncé sur Twitter « une chasse à la misère à coups de matraque », tandis que le porte-parole du PS, Boris Vallaud, a fait part, sur Twitter également, de sa « consternation » et de sa « tristesse » : « Ce gouvernement manque à tous ses devoirs, à commencer par celui d’humanité. » L’eurodéputé Europe Ecologie-Les Verts (EELV) Yannick Jadot s’est, lui, inquiété sur Europe 1 d’une « dérive liberticide ».
Invité de la matinale de RMC, le député Eric Coquerel (La France insoumise), qui était sur place au moment de l’évacuation, a dénoncé une répression « choquante », face à une « foule [qui] était pacifique ».
Comme d’autres personnalités politiques, l’élu se félicite que des images aient révélé ces agissements, alors que la proposition de loi de sécurité globale, qui doit être votée mardi après-midi à l’Assemblée nationale, prévoit de pénaliser la diffusion malveillante de l’image des policiers. « Elles servent ces images, vous qui avez voulu leur interdiction », a ironisé la députée LFI Clémentine Autain à l’adresse du ministre de l’intérieur.
Le président des députés « insoumis », Jean-Luc Mélenchon, a demandé, lors d’un point presse au Palais-Bourbon, de « suspendre » le vote à l’Assemblée de la proposition de loi desécurité globale, estimant que les images des « moyens d’une sauvagerie exceptionnelle » déployés selon lui par les forces de l’ordre lundi soir montraient qu’elle est mauvaise. Le député des Bouches-du-Rhône a demandé la démission du préfet de Paris, Didier Lallement.
Soutien de la droite et de l’extrême droite aux forces de l’ordre
Droite et extrême droite ont apporté, au contraire, leur soutien aux forces de l’ordre et au préfet. Le député Les Républicains (LR) Eric Ciotti a estimé sur Twitter que la réaction de M. Darmanin était « lâche ». Son collègue Julien Aubert a jugé « choquant » que le ministre « n’assume pas que la police n’a fait qu’appliquer ses ordres et rétablir l’ordre ». La maire LR du 7e arrondissement, Rachida Dati, a jugé « choquantes » les images, tout en estimant que le préfet de police « a fait son travail avec les moyens qu’on lui donne ».
Evoquant la proposition de loi de sécurité globale, la présidente du Rassemblement national (RN), Marine Le Pen, s’est demandé : « A quoi sert de faire voter une loi pour protéger les policiers, si c’est pour les désavouer collectivement au moindre incident ou à la moindre provocation d’extrême gauche ? » Dans un deuxième Tweet, elle a jugé que « l’argent des Français doit en priorité être réservé à la solidarité avec les Français », s’offusquant des places d’hébergement pour les migrants quand « nos compatriotes plongent dans la pauvreté ».
1 000 places d’hébergement à trouver, selon les associations
De leur côté, la Préfecture de police de Paris et celle de la région Ile-de-France (PRIF), qui gère les opérations de mise à l’abri, ont affirmé, dans un communiqué conjoint, que « la constitution de tels campements, organisée par certaines associations, n’[était] pas acceptable ». « Toutes les personnes en besoin d’hébergement sont invitées à se présenter dans les accueils de jour où des orientations vers des solutions d’hébergement adaptées à leur situation sont proposées très régulièrement aux migrants », ont-elles ajouté.
Mardi, Marlène Schiappa et Emmanuelle Wargon ont assuré que 240 places avaient été identifiées par le préfet de la région Ile-de-France, en centre d’accueil et d’examen des situations administratives et dans les structures de l’hébergement d’urgence. Les deux ministres ont également assuré que « 10 000 places [avaient] été créées depuis le 17 octobre » et que « 4 500 places supplémentaires pour les demandeurs d’asile ser[aie]nt financées par le gouvernement en 2021 ». Mais pour l’association Utopia56, qui a aidé les exilés à monter leur campement lundi, il faudrait « la création de 1 000 places d’hébergement immédiat et inconditionnel afin de pouvoir mettre » ces personnes « à l’abri ».
L’errance de ces centaines de migrants se poursuivait mardi. Dans plusieurs vidéos postées sur les réseaux sociaux par des militants associatifs et des journalistes, on voit les forces de l’ordre escorter des groupes d’exilés jusqu’aux portes nord de Paris, où des distributions alimentaires ont été organisées en pleine nuit.
« Cette nuit, après la violente expulsion de [la place de la] République, les personnes exilées ont erré dans les rues, repoussées par la police jusqu’à Aubervilliers et Saint-Denis. Nous leur avons donné nos dernières tentes et couvertures », écrit Utopia56. Sur la vidéo postée avec ce texte, on voit des grappes de jeunes hommes marcher dans la nuit en tirant un chariot à roulettes, portant des affaires dans des baluchons ou des sacs à dos.