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Vous trouverez sur notre site des informations sur les événements organisés à Paris, les activités auxquelles participent les militants, des documents pour mieux connaître et défendre vos droits.

— manifestations que les ligueurs parisiens organisent seuls ou en partenariat (débatsprojections cinématographiques, etc.).

–informations sur les événements auxquels la LDH est conviée et pour lesquels nous assurons une présence (tenue de stand, par exemple). Feuilletez les « catégories » et les « tags – étiquettes » pour trouver nos actions par thème.

permanences juridiques organisées dans tout Paris par les sections, les ligueurs aident les étrangers sans papiers dans leurs démarches administratives, etc.

Pour défendre ses droits encore faut-il les connaître : l’Observatoire  parisien des libertés publiques  a été constitué en 2019  pour  faire connaître et respecter les droits dans l’espace public .

Retrouvez textes  de référence et rapports militants  sur ce site  ici .

–les ligueurs interviennent dans les établissements scolaires (primaires, secondaires et supérieurs, il n’y a pas d’âge pour connaître ses droits), les centres sociaux, les bibliothèques, et tous les autres espaces de formation dans lesquelles elle est conviée. Ces interventions peuvent porter aussi bien sur les droits des enfants aux droits des femmes, en passant par le respect de la vie privée à l’heure d’internet et bien d’autres sujets encore.

Vous trouverez aussi les manifestations et pétitions que la LDH appelle à soutenir et vous invite à rejoindre et signer… Avant que vous ne décidiez de nous rejoindre dans notre combat pour l’égalité des droits pour tous.

Bonne visite et à bientôt !                                        cliquez ici 

Banderoles au balcon – Point de DROIT – 1 Mai 2020

POINT DROIT – Banderoles –  30 avril 2020

Des personnes ayant déployé une banderole à leur balcon ou sur un mur de maison à Paris, Marseille…ont reçu la visite de la police leur enjoignant de l’enlever*1. Pire, une personne de Toulouse ayant inscrit sur sa banderole « Macronavirus, à quand la fin ? »*2 a été placée en garde à vue pour outrage à personne dépositaire de l’autorité publique.

Peut-on être placé en garde à vue pour avoir placé une banderole à contenu de critique ou de satire politique chez soi, à la vue et à destination du public ? Commet-on une infraction ?
• Le placement en garde à vue … On fait le Point :

télécharger  le texte complet ici : 

 

COVID-19: ÉVITER UNE CATASTROPHE SOCIALE ? ——- QUELLES MENACES SUR LES LIBERTÉS ET LA SITUATION DES PLUS DÉMUNIS ?

MERCREDI 29 AVRIL À 20H05 VISIO-RENCONTRE COVID-19: ÉVITER UNE CATASTROPHE SOCIALE ?

En cette période insolite où nous sommes confinées et isolés, la section
LDH Paris 10/11  propose une visio-rencontre
avec Florent Gueguen, directeur de la Fédération nationale des acteurs de la solidarité

COVID-19: Comment éviter une catastrophe sociale

le mercredi 29 avril 2020 à 20h05

A partir de sa connaissance du terrain, Florent Gueguen nous parlera de l’impact du COVID-19 sur les personnes les plus fragiles et des propositions des associations contre l’exclusion dans le cadre du plan de relance.

Son intervention sera suivie d’une session questions/réponses et permettra à chacun.e de partir avec quelques nouvelles idées ou actions à soutenir dès maintenant et dans l’après 11 mai.

Venez nombreux nous rejoindre pour cette rencontre inédite qui, nous l’espérons, nous rapprochera les un.e.s des autres et continuera de renforcer notre solidarité.

Pour accéder à la visio-rencontre, le 29 avril à 20h05, voici le lien :
https://zoom.us/j/99363651971?pwd=RzBrdW9tSkkrNlRMeHhrSjhFNkg0QT09

Florent dirige la FNARS qui regroupe 870 associations et organismes de solidarité. Il est co-porte-parole du Collectif des Associations Unies dont la LDH est membre.

Il a été pendant 5 ans conseiller social auprès de la mairie de Paris sur les questions de lutte contre l’exclusion et protection de l’enfance.

Nous serons ravis de vous rencontrer virtuellement lors de cette réunion ,d’autre part, la ldh 20 aura  l’occasion d’organiser très prochainement une visio-rencontre  sur le droit du travail , alors n’oubliez pas de guetter l’information si vous êtes intéressés…

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L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE : QUELLES MENACES SUR LES LIBERTÉS ET LA SITUATION DES PLUS DÉMUNIS ?

Enregistrement audio du débat en visio conférence organisé le 12 avril par ATTAC Paris 12 et la LDH Paris 12, avec la participation de la fédération de Paris de la LDH et de l’Observatoire parisien des libertés publiques (version sécurisée, vérifiée avant mise en ligne)  

https://drive.google.com/open?id=1Qi-3KRucvAmgYEv5K_BJ_MvJ3syD5Vmi

Les 10 domaines couverts par l’Etat d’urgence sanitaire. Extrait de l’article de la LDH  :https://www.ldh-france.org/loi-durgence-pour-faire-face-a-lepidemie-de-covid-19-le-volet-urgence-sanitaire/

Au titre de l’État d’urgence sanitaire (EUS), le Premier ministre peut prendre des mesures par décret sur le rapport du ministre chargé de la santé.

1° Restreindre ou interdire la circulation des personnes et des véhicules dans les lieux et aux heures fixés par décret ;

2° interdire aux personnes de sortir de leur domicile, sous réserve des déplacements strictement indispensables aux besoins familiaux ou de santé ;

3° ordonner des mesures ayant pour objet la mise en quarantaine, au sens de l’article 1er du règlement sanitaire international de 2005, des personnes susceptibles d’être affectées ;

4° ordonner des mesures de placement et de maintien en isolement, …, à leur domicile ou tout autre lieu d’hébergement adapté, des personnes affectées ;

5° ordonner la fermeture provisoire d’une ou plusieurs catégories d’établissements recevant du public ainsi que des lieux de réunion, à l’exception des établissements fournissant des biens ou des services de première nécessité ;

6° limiter ou interdire les rassemblements sur la voie publique ainsi que les réunions de toute nature ;

7° ordonner la réquisition de tous biens et services nécessaires à la lutte contre la catastrophe sanitaire ainsi que de toute personne nécessaire au fonctionnement de ces services ou à l’usage de ces biens. L’indemnisation de ces réquisitions est régie par le code de la défense ;

8° prendre des mesures temporaires de contrôle des prix de certains produits rendues nécessaires pour prévenir ou corriger les tensions constatées sur le marché de certains produits ; le Conseil national de la consommation est informé des mesures prises en ce sens ;

9° en tant que de besoin, prendre toute mesure permettant la mise à disposition des patients de médicaments appropriés pour l’éradication de la catastrophe sanitaire ;

10° en tant que de besoin, prendre par décret toute autre mesure réglementaire limitant la liberté d’entreprendre, dans la seule finalité de mettre fin à la catastrophe sanitaire mentionnée à l’article L. 3131‑12. »

Enregistrement des demandes d’asile, une victoire au Tribunal administratif

La LDH reste particulièrement attentive au respect des droits fondamentaux en cette période d’état d’urgence sanitaire à la protection des plus précaires et des plus menacés.
 
Restons vigilants et solidaires,
Le Bureau de la Fédération de Paris de la LDH
Cette  période de confinement avait donné l’occasion en Préfecture de suspendre  les enregistrements de demandes d’asile . Un référé a été mené  grâce à nos avocats, en lien avec le service juridique de la LDH  et a abouti à ce résultat positif important .
Référé-liberté au Tribunal administratif, concernant le
respect du droit d’asile en ces temps de confinement.
Le juge, très clairement, a écouté tous les arguments et enjoint l’OFII et les Préfectures à rouvrir et réorganiser l’enregistrement des demandeurs d’asile en Ile de France  (sans délai pour l’OFII, dans un délai de 5 jours pour les préfectures).
Le tribunal enjoint :
– aux préfets de rétablir dans un délai de cinq jours « et jusqu’ à la fin de l’état d’urgence sanitaire, le dispositif d’enregistrement des demandes d’asile supprimé au mois de mars, de façon adaptée au flux de la demande et à cette fin de procéder à la réouverture, dans les conditions sanitaires imposées par le covid-19, d’un nombre de GUDA permettant de traiter ce flux. » 
 
– à l’OFII de procéder sans délai à la réouverture de ladite plateforme en corrélant là aussi les moyens déployés au flux de la demande et à la capacité d’accueil des GUDA qui seront rouverts. » 
La décision va donc dans le sens de nos demandes et écritures, en admettant toutefois une adaptation des modalités de la réouverture au contexte actuel, et confirme à la fois l’urgence de la situation et l’atteinte grave et manifestement illégale portée à plusieurs libertés fondamentales du fait de la suspension de la plateforme de l’OFII et des GUDA. Elle insiste aussi sur les arguments avancés avec une certaine mauvaise foi de la part des préfectures concernant les empreintes, l’impossibilité de mettre en place une distanciation, etc.).
 ……………………………..

Pour les requérants individuels par contre, le juge ne statue pas directement les concernant de sorte qu’ils ne disposeront pas d’un accès privilégié à l’enregistrement. Le principe est donc qu’ils doivent tenter à nouveau d’appeler la plateforme téléphonique…
 

Urgence sanitaire pour les personnes dans la rue : lettre à la Maire de Paris

En soutien aux équipes de volontaires sur le terrain qui constatent les insuffisances du dispositif sanitaire de la Ville de Paris envers les sans-abris,

la Fédération de Paris de la LDH a adressé, ce jour, une lettre à la maire de Paris et à son adjointe, chargée de l’environnement – eau et assainissement,

pour demander une mise en conformité des moyens à mettre en œuvre avec le contexte d’urgence sanitaire que nous connaissons, et d’apporter des solutions

dans le respect des droits fondamentaux des personnes à la rue.

 

Lire le texte  de cette lettre ici 

Contraventions relatives aux règles de confinement, comment les contester?

GUIDE PRATIQUE
sur les contestations des contraventions relatives

aux règles de confinement.
En lien avec notre  POINT DROIT

Précautions en prévision d’une verbalisation que vous souhaiteriez contester :

Les policiers, gendarmes, agents de sûreté de la ville de Paris (policiers municipaux ou garde-champêtres ailleurs) ont le droit de contrôler votre attestation (pas vos courses).
Si vous avez le sentiment que vous pourriez faire l’objet d’un contrôle, vous pouvez prendre quelques précautions :
⦁ Vous pouvez photographier votre attestation sur papier (ou mieux la scanner) et l’envoyer par mail à un tiers (horodatage) dès que vous sortez ; à moins que votre attestation avec QR ne soit sur votre téléphone ;
⦁ Au moment où vous voyez approcher un membre des forces de l’ordre, démarrez discrètement l’enregistrement sonore via votre smartphone ;
⦁ Vous pouvez filmer votre contrôle, puisque c’est parfaitement légal mais nous vous le déconseillons car généralement, cela entraîne un conflit avec les forces de l’ordre ;
⦁ Vous pouvez aussi téléphoner à un tiers et laisser l’appel se dérouler (ce tiers doit être disposé à venir à l’audience témoigner).
⦁ Puis après le contrôle, si vous avez été verbalisé.e, envoyez le fichier par mail à un tiers (car il peut arriver que le motif indiqué par oral ne soit pas précisé sur le procès-verbal, qui peut être plus elliptique). Attention : si cet enregistrement ne vous sert pas de preuve pour vous défendre, nous vous conseillons de le détruire, car vous pourriez éventuellement être poursuivi.e pour atteinte à la vie privée.
⦁ Gardez votre facture d’achat, si vous sortiez faire des courses.
⦁ Si vous sortiez pour promener votre chien ou pour votre activité physique, prenez la photographie de la rue (plaque) où s’est déroulé le contrôle et envoyez-la par mail à un tiers (horodaté et géolocalisé). La distance tolérée par-rapport à votre domicile est d’un km et vous ne pouvez sortir que pendant une heure maximum. Recherchez les arrêtés préfectoraux qui peuvent interdire certains lieux ou décider d’horaires plus stricts ; à Paris, voir https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Nous-connaitre/Documentation/Arretes/Liste-des-arretes

 

Lire la suite  et télécharger l’article complet ici    mis à jour le 17 avril 2020

Guide pratique sur les contraventions relatives aux règles de confinement

« COVID19 – Lettre ouverte au Premier Ministre sur la situation des MIE, 6 avril

LETTRE OUVERTE SUR LA SITUATION DES ENFANTS EN PÉRIODE DE CONFINEMENT

Lettre ouverte de plusieurs organisations, dont la LDH

Paris, le 6 avril 2020

Madame la ministre, garde des Sceaux,
Monsieur le secrétaire d’État en charge de la protection de l’enfance,

Nos organisations tiennent à vous alerter sur la situation des enfants en cette période de confinement. Alors qu’ils sont particulièrement vulnérables et qu’une attention particulière devrait leur être accordée, ils sont en réalité les grands oubliés. Au risque de leur faire encourir de graves dangers. En cette période de crise, nous constatons que les rôles et places de chacun des acteurs, tant en protection de l’enfance qu’en matière pénale sont brouillés, tant et si bien que ces missions pourtant essentielles ne sont plus assurées au mieux des intérêts des enfants et des adolescents. Les ordonnances prises dans le domaine de la justice, en matière civile comme pénale, ne nous semblent pas de nature à résoudre les difficultés, mais au contraire à les aggraver.

lire la lettre  en texte intégral  ici .

POINT DROIT – L’inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou de vos poches,

POINT DROIT – Fouille des sacs – produits de 1ère nécessité

Confinement : un déplacement pour faire ses achats de première nécessité est possible-1. Les forces de l’ordre peuvent-elles inspecter vos sacs ou fouiller vos sacs pour le vérifier et décider ensuite de vous verbaliser en cas de non-respect des règles de confinement- 2 ?

 

L’inspection visuelle, la fouille des bagages, de vos sacs ou de vos poches … On fait le Point :
Les règles de confinement pendant la pandémie du covid-19 ne modifient pas les règles applicables de procédure pénale en matière d’inspection visuelle ou de fouille. Il doit être rappelé que ce que vous portez sur vous ou dans vos sacs relève de votre sphère intime : une inspection visuelle ou une fouille sont des atteintes à votre droit à la vie privée, et celle-ci est protégée par l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales-3.

 

Bien entendu, les policiers peuvent avoir le droit de procéder à ces inspections visuelles ou à des fouilles, mais seulement en respectant les règles de procédure pénale, dans deux cas de figure.

Il n’est possible de pratiquer une inspection visuelle / fouille qu’en police judiciaire-4 :

texte complet de ce POINT DROIT à télécharger  ici 

 

Point droit – confinement 25 mars 2020

Point droit – confinement

 

Dans le contexte de crise sanitaire actuelle, les autorités françaises ont adopté des mesures de confinement destinées à freiner la pandémie de Covid-19. Des restrictions de circulation ont été édictées pour faire face à cette situation exceptionnelle.
Cependant, dans la mise en oeuvre de ces mesures, l’Observatoire parisien des libertés publiques regrette l’installation d’un climat de défiance et d’une logique de répression, en lieu et place d’une réelle volonté d’apaisement et de pédagogie. A ce titre, l’absence de précision du cadre légal entourant les missions de contrôle des forces de l’ordre comporte des risques évidents de décisions arbitraires et de recours disproportionnés à la force, qui ont déjà commencé à se concrétiser.
Après cinq jours de confinement, l’Observatoire a pu recenser, par des témoignages vidéos, oraux ou écrits, plusieurs réactions disproportionnées des forces de l’ordre dans le cadre de leurs missions de contrôle des déplacements quotidiens.
Si vous êtes témoin de violences, contactez-nous !

 

Lire et télécharger le texte complet ici 

contact@obs-paris.org

 

Pas de confinement pour les libertés publiques ! communiqué de presse 19 mars

Pas de confinement pour les libertés publiques !

Dans le cadre de la pandémie de Covid-19 qui sévit actuellement dans de très nombreux pays, les autorités françaises ont décidé de mettre en oeuvre, à compter du 17 mars 2020, des mesures de confinement strictes afin de limiter les déplacements jugés non-essentiels. Face à la propagation rapide du virus, nul ne saurait contester la nécessité d’adopter des mesures à la hauteur de l’enjeu sanitaire.
L’exceptionnelle gravité de la situation sanitaire ne saurait cependant justifier des restrictions arbitraires et disproportionnées aux libertés publiques. L’Observatoire parisien des libertés publiques s’inquiète à ce titre de l’imprécision entourant les missions confiées aux forces de l’ordre dans le cadre du contrôle des déplacements quotidiens. Afin de lutter contre la pandémie de manière juste et sereine, il appartient aux autorités publiques de définir clairement le cadre légal entourant les interventions des forces de l’ordre. La mise en oeuvre de sanctions à l’encontre des personnes qui ne respecteraient pas les règles en vigueur ne saurait en effet contrevenir à l’exigence de justice, de discernement, de proportionnalité. Il en va tant de la légitimité de mesures adoptées dans l’urgence que de leur compréhension et de leur respect par tout citoyen.
L’Observatoire fera preuve de vigilance, durant toute la période de confinement, vis-à-vis des méthodes employées par les forces de l’ordre lors du contrôle des interdictions de circuler. La gravité de la situation ne saurait justifier des interventions illégitimes, discriminatoires ou disproportionnées de la police ou de la gendarmerie, dans le cadre des missions spécifiques qui leur sont actuellement dévolues.

 

voir le communiqué complet et télécharger ici

2020 – 18 mars – CP coronavirus

Journée internationale contre les violences policières, Paris, 14 mars

Sur la thématique des violences policières, vous pouvez rejoindre le groupe de travail LDH « Justice – Police ».

Manifestez contre les violences policières

Retrouvez l’appel des familles contre l’impunité des violences policières, soutenu par la LDH, pour l’interdiction des techniques d’immobilisation mortelles et des armes de guerre en maintien de l’ordre, publié dans l’Humanité.

Marche des familles contre les violences policières,
le samedi 14 mars à 13h place de l’Opéra à Paris
pour exiger l’interdiction des techniques mortelles d’immobilisation et des armes de guerre en maintien de l’ordre.

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