Le budget primitif 2025 de la ville s’élève à 246 M€

L’Usine d’Électricité de Metz (UEM) est créée en 1901. En 2008, UEM se transforme en Société Anonyme d’Economie Mixte Locale et devient SAEML UEM. Outre la production et la distribution d’électricité, SAEML UEM exploite diverses activités grâce en particulier à quatre filiales contrôlées à 100 % : réséda, efluid, energem, et energreen.

Le chiffre d’affaires 2024 du Groupe UEM a atteint 963 millions d’Euros. Son bénéficie net s’est élevé à 29 millions d’Euros. L’assemblée générale a décidé, avec l’accord du conseil municipal de distribuer ce bénéfice et la Ville de Metz a donc reçu 24,65 millions d’Euros (montant en hausse de 26 % par rapport à l’année précédente). Le reste du bénéfice a été versé à la Caisse des Dépôts et Consignation).

Les autres recettes : 107 M€ proviennent de la fiscalité locale et des impôts et taxes, il y a les dotations de l’état, les produits des services….

Quel rôle le Maire peut-il avoir dans l’éducation artistique et culturelle des jeunes enfants ?

Le Maire est un relais important de cette éducation : il mène une politique artistique et culturelle en faveur des enfants, en relation avec d’autres partenaires institutionnels.

A Metz est mis en place depuis septembre 2022 un « Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle » co-signé par l’État (le Recteur d’Académie et la DRAC -Direction Régionale des Affaires Culturelles).

L’objectif est de contribuer à la généralisation de l’Éducation Artistique et Culturelle (EAC), sur le territoire de la Ville de Metz, et par extension, de l’Eurométropole, dans un objectif de justice sociale, d’ambition éducative pour la jeunesse et de démocratie culturelle.

Il concrétise le titre de « Ville laboratoire 100% EAC » obtenu par la Ville de Metz en 2019 ». Initialement prévu pour 3 ans (début 2022 à fin 2024), un avenant l’a prolongé pour 2025.

Ce contrat concerne tous les enfants et jeunes de 0 à 25 ans. Il repose sur trois piliers :

• La rencontre des œuvres, des artistes et des professionnels de la culture ;
• La pratique artistique ;
• L’appropriation des œuvres et des lieux de création.

L’avis de la LDH

Un rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’octobre 2024 a étudié son application dans les niveaux scolaires et périscolaires à Metz, pointant les disparités d’application selon les zones géographiques (fortes disparités socio-économiques entre les écoles), jugeant le dispositif globalement positif au niveau des actions mais insuffisant dans les structures périscolaires.

La politique municipale doit veiller à compenser les disparités pointées par la cour des comptes. Les actions municipales ne doivent pas contribuer à augmenter les disparités socio-économiques. La culture est indispensable à tous les enfants pour construire leur humanité.

Police municipale et vidéosurveillance

La police municipale peut accéder à un dispositif de vidéo surveillance dans la rue et dans un hall d’immeuble, mais pas dans votre salon !

Le maire, après accord d’une commission préfectorale peut installer des caméras de vidéosurveillance dans les rues. Certaines règles doivent être respectées de façon à limiter l’accès à la vie privée des citoyens. Il ne peut pas filmer dans votre salon, ni même dans votre entrée. Cependant, il lui est possible de se connecter à la vidéo surveillance du hall d’un immeuble du parc social (possibilité offerte par la loi sécurité globale de mai 2021 et utilisée par le maire de Metz).

L’avis de la LDH

La vidéo-surveillance est toujours proposée comme la seule solution pour améliorer la qualité de vie et la sécurité des citoyens. Et si on posait la question autrement. Si vous disposiez du budget pour assurer la politique de sécurité et prévention, quel classement feriez vous des différentes propositions ci-dessous ?

• Lutter contre l’échec scolaire
• Développer la prévention auprès des jeunes
• Aider les familles en difficulté
• Installer des caméras de vidéo-surveillance
• Recruter davantage de policiers
• Construire de nouvelles prisons

Pour la LDH, la sécurité se construit avec le lien social.

La multiplication des outils de surveillance et de contrôle voudrait faire croire que ces technologies sont seules à même de garantir une société sûre et que le prix à payer est une surveillance de toutes et tous toujours plus grande:

Loin de construire des rapports apaisés, la « société de surveillance » qui se met en place construit une société du soupçon généralisé, où chacun devient une menace pour l’autre.  Les systèmes de vidéosurveillance ont été multipliés. Les frais de fonctionnement et de gestion liés à ces systèmes sont des charges financières lourdes pour les budgets des communes. Pour quels bilans ? Sans doute pas merveilleux puisqu’il faut toujours plus de moyens de surveillance.

Pour la LDH (Ligue des Droits de l’Homme) ce développement au nom de la sécurité porte des atteintes graves à la vie privée et ne contribue pas à la construction d’une ville plus fraternelle.

Qui peut prendre la décision d’une gratuité des transports urbains ?

C’est le président de la communauté de communes qui peut prendre la décision d’une gratuité des transports urbains, avec la validation collégiale par le conseil métropolitain, où la ville de Metz joue un rôle important.

Ces collectivités décident ensemble des tarifs applicables au réseau bus et Mettis (loi d’orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019).

La Cour des comptes souligne que la gratuité coûte cher, car elle implique de compenser la perte des recettes tarifaires par d’autres moyens ET demande parfois des investissements supplémentaires en cas d’augmentation de l’usage des transports en commun (sinon risque de saturation et impact sur la qualité du service).

À Châteauroux, on a noté une hausse de fréquentation de 100% et à Montpellier plus d’un tiers. À Metz, la navette du centre-ville est gratuite depuis août 2021. Il semble y avoir eu peu d’étude, mais un rapport de l’Eurométropole souligne l’importance de ces navettes pour améliorer l’accessibilité, la fréquentation et la mobilité urbaine, notamment pour les personnes en situation de vulnérabilité.

La gratuité supprime les revenus issus des billets et abonnements, mais pas le versement mobilité (Contribution obligatoire des employeurs   pour participer aux frais de transport de leurs salariés versée aux autorités organisatrices de transport) qui est souvent la principale source de financement. On peut également solliciter la région, l’État, voire l’Union européenne (il y a des fonds spécifiques à la mobilité durable). Au-delà, il faut que la commune réalloue une part de son budget.

Pour la LDH l’accès gratuit aux transports urbains des plus défavorisés est une revendication.

Hébergement

La prise en charge de l’hébergement des personnes à la rue est organisée principalement par l’État et les services sociaux, avec le rôle clé du 115, numéro d’urgence national accessible 24h/24 et 7j/7. Ce service coordonne l’orientation vers des places d’hébergement d’urgence disponibles.

Les collectivités locales (communes, départements) et des associations spécialisées participent également à cette prise en charge, notamment via des dispositifs d’hébergement d’urgence, des centres d’accueil, et des maraudes.

En revanche c’est le département qui est responsable de l’accueil des mères avec nourrisson et des mineurs.

L’avis de la LDH : Le nombre de place en hébergement d’urgence est insuffisant

La pauvreté et le nombre de personnes à la rue ne cesse d’augmenter. De plus en plus d‘enfants dorment à la rue. Cela ne semble pas être une priorité pour l’état. Une municipalité, une métropole peuvent se substituer à l’état en cas de défaillance de celui-ci. Et quand c’est le cas, la municipalité peut demander à l’état de financer l’effort réalisé (voir décision de la cour d’Appel de Bordeaux).

Les expulsions locatives, sans solutions de relogement, contribuent à alimenter le sans-abrisme.

• Et pour un hébergement non urgent ?

Le logement social peut -être une solution, mais actuellement il y a un manque important de logements sociaux par rapport aux besoins.

Il y a par ailleurs 8 204 logements privés vacants à Metz.

Qui peut réquisitionner ces logements pour les personnes à la rue ? Le préfet

La réquisition de logements vacants privés, mais aussi pour des logements publics, est une procédure encadrée par la loi, permettant aux autorités publiques de contraindre temporairement les propriétaires à mettre leurs logements vacants à disposition pour loger des personnes sans domicile.

Le préfet est l’autorité compétente pour ordonner la réquisition des logements vacants, notamment en cas de situation d’urgence sociale.

La commune peut jouer un rôle d’alerte, de coordination, soutenir et faciliter cette démarche, mais ne peut pas réquisitionner directement.

Parmi les logements privés vacants à Metz, certains sont en cours de vente ou dédiés à des projets spécifiques. Malgré ce potentiel, la réquisition reste peu utilisée, car la procédure est longue, complexe et contestée (le logement était-il vraiment vacant ?).

Cadre légal : Loi DALO de 2007 (Droit au logement opposable ; prévoit la possibilité de réquisitionner des logements vacants pour loger des SDF) ; Code de la construction et de l’habitation (articles L. 641-1 et suivants – précise les modalités de la réquisition) ; Loi ELAN (2018 – renforce les dispositifs pour lutter contre le logement vacant)

Étapes de la procédure de réquisition : mise en demeure du propriétaire ; passé un délai, le préfet prend un arrêté de réquisition et les services sociaux y logent les personnes sans domicile. Le propriétaire conserve la propriété, reçoit une indemnisation financière calculée et versée par l’État pour la durée de la réquisition. La réquisition est temporaire, généralement limitée à une durée de 6 mois renouvelable.

L’avis de la LDH :

Comme on peut le voir, le préfet a le pouvoir de réquisition, mais cela reste très difficile et il y a peu de chance qu’il y ait des réquisitions. Les collectivités locales ont alors peut-être plus de moyens que lui, car elles peuvent mettre en place des dispositifs pour inciter les propriétaires à louer ces logements, notamment via des mesures fiscales et des partenariats avec des associations d’aide au logement (Cas de Paris, Lille, Strasbourg)

Au delà de la solution de la réquisition, il faut davantage de logements sociaux. Le constat est partagé sur la pénurie de logement social dans le département. C’est un vrai problème et la conséquence de choix politiques. La mise en œuvre de moyens pour le résoudre  doit être associée à une réflexion sur la nécessité de créer de la mixité sociale.

Dans quels domaines de la santé, la municipalité peut-elle intervenir ?

Un maire est responsable sur le plan de la santé publique, de la salubrité et de l’essentiel de nos conditions de vie. Cela va de la veille sanitaire jusqu’à la mise en œuvre des solutions de soins, en collaboration bien entendu avec les services compétents.

Pour cela, il existe un Service Communal d’Hygiène et de Santé (SCHS), sous l’autorité du maire, qui joue un rôle essentiel dans la protection de la santé publique au niveau local en veillant au respect des règles d’hygiène dans divers domaines, comme les logements, les établissements recevant du public, les commerces alimentaires, etc., en gérant les risques liés à l’environnement, aux installations insalubres, aux déchets, aux animaux, etc.

Assurer la mise à disposition d’eau potable : Oui

C’est au niveau de la métropole que la municipalité intervient dans la gestion et la distribution de l’eau potable, souvent en collaboration avec des syndicats ou des opérateurs spécialisés. Elle assure un suivi constant de la qualité de l’eau tout au long de son cycle, approvisionnement, traitement et distribution, sans oublier le traitement des eaux usées.

Financer tout ou une partie des établissements de santé publics ou privés : Non

Ce financement relève principalement de l’État, des agences régionales de santé et des organismes de sécurité sociale. La municipalité ne finance pas directement ces établissements.

Créer des maisons de santé : Oui

La municipalité peut créer ou soutenir la création de maisons de santé pluri-professionnelles pour faciliter l’accès aux soins de premier recours.

Il n’y a pas de contradiction avec la réponse précédente, mais une distinction importante entre deux types de structures de santé :

Les établissements de santé publics ou privés sont des structures hospitalières ou cliniques qui assurent des soins spécialisés, hospitaliers, souvent avec hébergement. Les collectivités locales n’ont pas de compétence directe pour financer ces établissements, même si elles peuvent soutenir des projets locaux ou des équipements.

Les maisons de santé sont des structures de soins de premier recours, regroupant des professionnels de santé libéraux (médecins, infirmiers, kinésithérapeutes, etc.). Quand l’accent est mis sur la pluridisciplinarité et la coordination formalisée entre les professionnels de santé, on parle de Maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) et on a une petite clinique, mais cela reste des structures ambulatoires (on y est soigné dans la journée) et de proximité.

La municipalité peut intervenir en mettant à disposition des locaux, en soutenant financièrement leur création, voire en salariant des professionnels dans certains cas, par exemple à Aubervilliers, Vierzon, Grenoble ou Saint-Denis.

Organiser des campagnes de vaccination gratuite : Oui

La municipalité peut organiser ou soutenir des campagnes de vaccination, notamment en facilitant la logistique et la communication, mais la fourniture des vaccins relève de l’État. Par exemple, la ville a utilisé son registre des personnes vulnérables pour faciliter la prise de rendez-vous et l’organisation de la vaccination, elle a mis en place un centre de vaccination au complexe sportif Saint-Symphorien dès début 2021 pour accueillir les habitants. Mais c’est la Sécurité sociale qui a payé les soignants.

Fermer un restaurant pour cause d’hygiène : Non

La décision de fermer un restaurant pour des raisons d’hygiène relève des autorités sanitaires compétentes, généralement les services de l’État tels que la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) ou la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP). Ces services peuvent intervenir suite à des contrôles sanitaires.

Le Service Communal d’Hygiène et de Santé (SCHS) peut également être impliqué dans le contrôle et la proposition de mesures, mais la décision finale de fermeture est prise par les autorités préfectorales ou sanitaires de l’État. De même, la mairie ne prend pas la décision, mais peut participer à sa mise en œuvre.

L’avis de la LDH

Le rôle de prévention en santé est important et souvent peu pris en compte. Les municipalités peuvent avoir un rôle.

L’accès de tous aux soins est un droit. Cet accès est devenu de plus en plus compliqué du fait des difficultés à trouver un médecin référent et de la surcharge des structures hospitalières. La création des maisons de santé permet en partie de compenser ces manques. Les coopérations possibles au sein des maisons de santé peuvent faciliter une meilleure prise en charge pluri-disciplinaire.

C’est le maire qui est responsable de l’organisation de la restauration scolaire

La municipalité organise, gère et finance la restauration scolaire

A Metz, il y a 24 lieux de restauration scolaire pour les élèves des écoles primaires.

Deux types de personnels y travaillent :  l’équipe technique qui gère les repas   et l’équipe d’animation qui prend en charge les enfants.

Une cuisine centrale prépare le repas et dispatche les plats aux 24 lieux de restauration scolaire, chargés de les réchauffer.

Le coût pour les familles est calculé en fonction des revenus selon 10 tranches de tarif, avec un coût minimum de 1,20 euros.

Avis de la LDH

Alors que le droit à l’éducation est un droit fondamental pour tous les enfants sans distinction, en pratique, de nombreux enfants en grande précarité sociale et/ou d’origine étrangère n’ont pas droit à l’école du fait, par exemple, d’expulsions répétitives.

Le temps de la cantine (avec des menus variés, sains et équilibrés) et du périscolaire constitue aussi un moment privilégié dont nul enfant ne doit se voir refuser l’accès pour des raisons financières ou du fait d’un handicap, de l’inactivité professionnelle ou des origines de ses parents.

Les mêmes droits pour toutes et tous

En matière de droits fondamentaux, parce qu’ils sont universels, aucune discrimination fondée sur la nationalité, la régularité du séjour, ou tout autre motif proscrit par la loi n’est acceptable. Tout traitement différencié au niveau local des personnes en raison de leur origine réelle ou supposée, de leur religion, de leur apparence, aboutit à dresser une partie de la population contre une autre et favorise les tensions.

C’est le maire qui décide du choix de l’école primaire dans laquelle ira votre enfant.

L’affectation à l’école primaire (maternelle et élémentaire) est une compétence municipale.

Les parents inscrivent leur enfant auprès de la mairie, qui détermine l’école de secteur en fonction de leur lieu d’habitation.

Les parents peuvent demander une dérogation pour une autre école que celle du secteur, mais c’est la mairie qui accepte ou refuse les dérogations selon les critères habituels : fratrie déjà scolarisée, capacités d’accueil, etc.

La demande d’inscription dans une école privée ne dépend pas de la mairie.

Avis de la LDH : L’École publique doit être notre cause commune.

Dans la commune, s’incarnent des projets communs réunissant toutes les populations autour de l’intérêt général. Au cœur de ces projets, au centre de la commune : la jeunesse et l’école.

Faire grandir ensemble tous les enfants, leur fournir une instruction fondée sur les connaissances acquises et non sur les dogmes, favoriser chez eux la vie en société dans le respect des besoins et droits de chacun·e, impose au-delà d’une véritable politique de la ville, de développer la seule école qui a la belle obligation de scolariser tous·tes les élèves : l’école publique laïque. Elle doit redevenir la priorité des politiques publiques à toutes les échelles.

Les élections municipales sont aussi des élections métropolitaines.

Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les candidats aux sièges de conseiller communautaire sont présentés sur une liste différente de celles des candidats aux fonctions de conseiller municipal mais figurent sur le même bulletin de vote (article L273-9 du code électoral). Les listes de candidats aux sièges de conseiller communautaire doivent respecter les conditions suivantes : 

• les candidats doivent figurer dans le même ordre que celui de la liste de candidats aux élections municipales et respecter l’alternance femme homme ;
• les candidats présentés dans le premier quart de la liste intercommunale doivent figurer, de la même manière et dans le même ordre, en tête de la liste municipale ;
• tous les candidats de la liste intercommunale doivent figurer au sein des trois premiers cinquièmes de la liste municipale. 

L’assemblée métropolitaine compte 101 délégués dont 44 élus de Metz. Elle élit un bureau composé d’un président, de 20 vice-présidents et de 32 conseillers délégués.

Parmi les attributions de la métropole:

• Collecte et gestion des déchets
• Mobilité et déplacements : transports en commun, plan vélo, voirie
• Urbanisme et aménagement du territoire : élabore le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
• Habitat et logement : Pilote le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur son territoire, au bénéfice des quartiers prioritaires,  établit et met en œuvre le programme local de l’habitat (PLH)
• Culture & Attractivité du territoire : finance les grands équipements culturels et sportifs tels que le Musée de la cour d’Or, l’Opéra-Théâtre, le Centre Pompidou Metz, l’ESAL, le Conservatoire, le complexe sportif Val Saint Pierre, la future piscine métropolitaine…

C’est la métropole qui gère les projets de l’agglomération comme la Serpentine, Mettis, les travaux à l’Opéra, le réaménagement de la Place Coislin, …

Son budget annuel est d’environ 300 millions d’Euros. Il est donc supérieur à celui de la ville de Metz (246M€).