Droit des étrangers

Publié le 5 septembre 20225 septembre 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Associations, Démocratie, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Jeunes majeurs, Justice, Libertés, Migrations, Mineurs non accompagnés, Répression, Société, Solidarité

La présidente de la Ligue des droits de l’homme de Nancy interrogée par la police : « La loi n’interdit pas la solidarité »

*La présidente de la LDH, Catherine Tosser-Roussey, et son avocate, M^e Rodrigues, à leur sortie de l’audition* *programmée par la police de l’air et des frontières. Photo ER /C.G.*

La présidente de la Ligue des droits de l’Homme de Nancy, a été entendue, ce lundi, dans les locaux de la police de l’air et des frontières à Villers. Soupçonnée dans une affaire de faux documents administratifs utilisés par un jeune Guinéen, la militante associative a fait une déclaration puis a gardé le silence.

Lire ICI

Nous tenons à assurer Catherine Tosser-Roussey de notre entière solidarité et de notre soutien le plus total dans cette affaire de suspicion de délit d’« aide au séjour irrégulier » et « obtention et détention de faux documents », qui démontre clairement les tentatives d’intimidation par les pouvoirs publics exercées sur les acteurs associatifs dans le cadre de leurs actions de défense des droits des jeunes étrangers.
La section LDH de l’Aube

Publié le 3 septembre 20223 septembre 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Manche, Migrations, Réfugiés

Royaume-Uni : la détresse psychologique des demandeurs d’asile menacés d’expulsion vers le Rwanda

*Des opposants à l’expulsion de migrants au Rwanda manifestent devant le Home Office à Londres, le 13 juin 2022. Crédit : Reuters*

Dans un rapport publié jeudi, l’organisation britannique Medical Justice alerte sur ”les graves répercussions de la menace d’expulsion vers le Rwanda sur la santé mentale” des demandeurs d’asile au Royaume-Uni.

Lire ICI

Royaume-Uni : quand les autorités sous-traitent le sauvetage de migrants à des sociétés privées

*Des migrants arrivent à Douvres, au Royaume-Uni, après avoir été secourus dans la Manche, le 24 août. Crédit : Reuters*

Ces derniers mois, les autorités britanniques ont sous-traité la surveillance et l’interception des bateaux de migrants dans la Manche à deux sociétés privées, payées au total 2,5 millions de livres. Malgré des mesures dissuasives, les arrivées de migrants au Royaume-Uni sont toujours plus nombreuses.

Lire ICI

Publié le 2 septembre 20222 septembre 2022 par Rémy Dufaut Accès aux droits, Accueil, Asile, Associations, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Migrations, Réfugiés, Société, Solidarité, Violence

« Certains migrants resteront traumatisés à vie » par les violences subies

*Des migrants dorment dans un tunnel du nord de Paris, en 2021 (archives). Crédit : InfoMigrants*

Pour les migrants, les violences subies dans le pays d’origine ou sur la route de l’exil peuvent être si importantes qu’elles laisseront des traces à vie, malgré des années de thérapie. Des souffrances dont certaines institutions françaises ne tiennent pas toujours compte, selon Judith Trinquart, médecin légiste, psychiatre, et secrétaire générale de l’association Mémoire traumatique et victimologie. Entretien.

Lire ICI

Publié le 1 septembre 20221 septembre 2022 par Rémy Dufaut Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Inégalités, Réfugiés, Société, Solidarité

Allemagne : expiration de la protection pour de nombreux étrangers ayant fui l’Ukraine, « la fin de beaucoup d’espoirs »

*Les étudiants internationaux qui ont fui l’Ukraine pour l’Allemagne demandent plus de temps pour s’installer. Crédit : Imago images*

À partir du 1er septembre, de nombreux ressortissants de pays tiers ayant fui la guerre en Ukraine se retrouvent dans l’illégalité en Allemagne. La mesure provisoire qui les autorisait à rester sur le territoire sans visa arrive à expiration. Beaucoup sont dans l’incertitude et risquent l’expulsion s’ils n’ont pas pu déposer une demande de visa d’étudiant ou de travail. Une situation injuste, selon les associations.

Lire ICI

Publié le 31 août 202231 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Afghanistan, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Iran, Migrations, Turquie, Urgences humanitaires

DES AFGHANS REPOUSSÉS PAR DES TIRS AUX FRONTIÈRES DE L’IRAN ET DE LA TURQUIE

*© Léo Gobin / Viviane Le Borgne / Anahi Perino*

Un an après la prise de Kaboul par les talibans, de nombreux Afghans tentent encore de fuir le pays. Venus chercher la sécurité aux frontières turques et irakiennes, ils ont été renvoyés de force, parfois visés par des balles. Nos chercheuses étaient sur place. Enquête.

Lire ICI

Publié le 31 août 202231 août 2022 par Rémy Dufaut Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Expulsions, Justice, Migrations, Réfugiés

La France condamnée pour l’expulsion de deux Tchétchènes

La Cour européenne des droits de l’homme a rendu deux arrêts, mardi 30 août, dans lesquels elle estime que la France a violé la Convention européenne des droits de l’homme en les exposant à la torture et à des traitements inhumains et dégradants.

Lire ICI

Publié le 26 août 202226 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accueil, Associations, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Migrations, Réfugiés

Migrations

Toulouse : l’évacuation de jeunes migrants de l’ancien Ehpad des Tourelles est terminée

*Evacuation de jeunes migrants de l’ancien Ehpad des Tourelles à Toulouse ce vendredi 26 août au matin. • © FTV/ Nathan Fillol*

De nombreux policiers sont mobilisés ce matin pour évacuer l’ancien Ehpad des Tourelles à Toulouse. Il était occupé par de jeunes migrants. La justice a recensé 3 mineurs isolés parmi ces occupants, ce que contestent les associations. L’opération vient de se terminer.

Lire ICI

Au Pays-Bas, le système d’accueil dans la tourmente après la mort d’un bébé dans un centre pour migrants

Le centre d’hébergement de Ter Apel est surpeuplé depuis plusieurs mois. La situation s’est dégradée jusqu’à devenir une crise humanitaire. Un bébé de trois mois hébergé dans un gymnase de la ville est mort, mercredi 24 août 2022. Crédit : Picture alliance

Un bébé de trois mois est mort, mercredi, dans le centre d’hébergement pour demandeurs d’asile de Ter Apel, aux Pays-Bas. Les conditions de vie se sont fortement dégradées depuis un an dans cette structure prévue pour accueillir 2 000 personnes. Quelque 700 personnes dorment actuellement à l’extérieur, dans des conditions extrêmement précaires. Pour la première fois, MSF a lancé, jeudi, une mission humanitaire dans le pays.

Lire ICI

Mauritanie : Mbera, l’un des plus grands camps de réfugiés maliens au Sahel

Des dizaines de milliers de Maliens ont afflué dans le camp de réfugiés de Mbera en Mauritanie, ces derniers mois. Ils fuient la multiplication des attaques djihadistes et l’intensification des combats avec l’armée dans le centre du pays, au sud de la frontière avec la Mauritanie.

Méditerranée : 212 personnes secourues en deux jours au large de la Libye

*41 personnes ont été secourues lors d’une opération menée dans la nuit du 24 au 25 août. Crédit: SOS Méditerranée*

Au total, 212 personnes se trouvent à bord de l’Ocean Viking suite à quatre sauvetages. L’un a été mené avec l’ONG allemande Resqship et un autre avec Open Arms.

Lire ICI

Publié le 22 août 202222 août 2022 par Rémy Dufaut Accueil, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Manche, Migrations, Réfugiés

France : les migrants prennent de plus en plus de risques pour traverser la Manche

*Le nombre de migrants tentant la traversée de la Manche depuis la France ne cesse de grandir. Ici, près de Dover, au Royaume-Uni, le 4 août 2021. Crédit : Reuters*

Plus de 250 exilés ont été secourus dans la Manche en seulement quatre jours. Ce chiffre, communiqué la semaine dernière par la préfecture maritime de la Manche, illustre bien un phénomène qui ne cesse de prendre de l’ampleur. Les migrants sont de plus en plus nombreux à tenter la périlleuse traversée, quitte à prendre la mer plus au sud, donc plus loin des côtes britanniques.

Lire ICI

Publié le 22 août 202222 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Inégalités, Migrations, Réfugiés

Immigration clandestine : Gérald Darmanin veut remettre en cause le droit du sol à Mayotte

*Le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin à l’Assemblée nationale à Paris, le 26 juillet 2022. (XOSE BOUZAS / HANS LUCAS / AFP)*

Le ministre de l’Intérieur veut pouvoir inscrire dans un prochain projet de loi l’obligation pour « l’un des deux parents [d’être] régulièrement depuis plus d’un an [contre trois mois actuellement] sur le territoire [de Mayotte] afin que leur enfant soit reconnu comme Français ».

Lire ICI

La LDH refuse que Mayotte devienne de plus en plus un département d’exception

Publié le 20 août 202220 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Migrations, Police, Réfugiés, Société

« J’ai l’impression que tout le monde est de la police » : l’infernal quotidien des migrants à la rue au nord de Paris

*Des migrants dorment dans un tunnel du nord de Paris, en mars 2022. Crédit : Utopia 56*

Selon des associations, environ 80 hommes afghans vivent à la rue dans le nord de Paris, malgré une récente mise à l’abri, et subissent des pressions policières quasi-quotidiennes. Parmi eux, Asrar Rahimi, 25 ans, confie être dans un état proche de la paranoïa.

Lire ICI

Publié le 18 août 202218 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Afghanistan, Asile, Droit des étrangers, Droits humains, Réfugiés

Des Afghans toujours déboutés de l’asile et placés en rétention, malgré le retour des Taliban

*Une famille afghane réunie en France après les évacuations de civils afghans de Kaboul, le 27 août 2021. Crédit : Reuters*

Un an après la prise de pouvoir des Taliban en Afghanistan, des rejets de demande d’asile et obligations de quitter le territoire français (OQTF) continuent d’être notifiés à des Afghans. Certains sont parfois même placés en rétention, alors que les perspectives d’éloignement sont pour le moment suspendues. Ces pratiques préfectorales s’inscrivent en contradiction avec les récentes déclarations du ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin.

Lire ICI

Publié le 16 août 202216 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Citoyenneté, Démocratie, Droit des étrangers, Droits humains, Environnement, Libertés, Société

Les brèves de Jean

L’actualité sous la loupe de Jean Camus

Le droit de vote des étrangers aux élections municipales

Le député Sacha Houlié (Renaissance, ex LREM), président de la commission des lois, a déposé un projet de loi pour le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales à tous les étrangers résidant en France.

Cette demande de longue date portée par la gauche, parmi les propositions de F. Mitterrand, reprise par F. Hollande, n’a jamais pu aboutir.

Depuis 1992, seuls les étrangers des pays membres de l’Union européenne peuvent prendre part aux élections municipales françaises.

« Ca ne choque plus personne de voir des Espagnols ou des Bulgares voter aux élections municipales en France. Mais ça choque beaucoup plus de gens que les Anglais n’aient plus le droit de voter en France après le Brexit ».

Le député s’est attiré une bronca:

Le ministre de l’Intérieur est fermement opposé à cette mesure

La droite, E. Ciotti (LR) s’opposera à ce texte grave et dangereux

Le RN dénonce une « dépossession finale des Français de leur pays« , « vieux marronnier de la gauche depuis 1984, n’aura aucune réalité dans le vote de la loi, heureusement d’ailleurs ».

Sites naturels, parcs, des limitations d’accès / libertés d’ accès, droit de circulation

La sécheresse, la surfréquentation dégradent les sols de façon importante.

Des maires, s’appuyant sur la loi Climat et résilience adoptée en 2021 « imposent » des quotas contre le surtourisme. Une nouveauté juridique : la protection de l’environnement avant la liberté de circulation.

« Il faudra une proportionnalité entre la protection de l’environnement et celle des libertés qui reste le principe »; « les pouvoirs publics ont tout intérêt à essayer d’abord autre chose pour réguler la fréquentation. » Simon Jolivet, spécialiste du droit de l’environnement, à l’origine de cet amendement.

« Il reste en France l’idée très forte qu’un lieu naturel est ouvert et libre d’accès à tout le monde ». Soline Archambault, directrice du réseau « Les Grands Sites de France ».

Publié le 16 août 202216 août 2022 par Rémy Dufaut Accès aux droits, Accueil, Asile, Associations, Droit des étrangers, Droits humains, Migrations, Réfugiés

Reims: plus de 50 réfugiés en danger de mort été comme hiver

*Le camp du parc Saint-John Perse de Reims a été démantelé plusieurs fois. • © Isabelle Forboteaux, France Télévisions*

Plus de 50 personnes réfugiées sont présentes au camp Saint-John Perse, à Reims (Marne). Le collectif Sövkipeu appelle les autorités à réagir alors qu’elles manquent « d’eau, de nourriture, et de couches ».

Lire ICI

On parlait déjà d’eux en mars et rien n’a été fait, sinon, depuis 2016, démanteler le camp en attendant leur retour… A quand l’ouverture d’un centre d’accueil pour une prise en charge responsable et humaine ?

Lire ICI

Publié le 13 août 202213 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Afghanistan, Culture, Démocratie, Dictatures, Droit des étrangers, Droit du travail, Droits des femmes, Droits fondamentaux, Droits humains, Libertés, Répression, Résistance, Société

D’ailleurs et d’ici

L’Espagne adopte une nouvelle loi permettant à des milliers de migrants d’intégrer le marché du travail

Afghanistan : des talibans tirent en l’air à Kaboul pour disperser une manifestation de femmes

Kubra Khademi : artiste de la résistance afghane

« Opposition totale », « le cercle de la raison s’élargit » : réactions contrastées après l’appel de sénateurs de gauche à la légalisation du cannabis

Publié le 13 août 202213 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Asile, Associations, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Manche, Migrations, Réfugiés, Société

Dans le nord de la France, les migrants victimes de « la politique du laisser-mourir »

*Dans le carré musulman du cimetière nord de Calais, plusieurs sépultures ne sont identifiées que par un numéro. Crédit : François-Damien Bourgery*

Accidents de la route, suicides ou noyade… À la frontière franco-britannique, chaque année, des dizaines d’exilés perdent la vie, dans cette région où ils transitent par milliers. Des drames qui, d’après les associations, pourraient être évités si les autorités proposaient un « dispositif d’accueil digne ».

Lire ICI

Publié le 13 août 202213 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Citoyenneté, Civisme, Démocratie, Droit des étrangers, Droits fondamentaux, Droits humains, Société

Droit de vote des étrangers aux élections locales : une nécessité démocratique

Droit de vote des étrangers aux élections locales : une nécessité démocratique

Le droit de vote pour tous les résidentes et résidents de nos communes !

Publié le 11 août 202211 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Frontières, Justice, Libertés, Société

À La Réunion, les cinq migrants sri-lankais autorisés à demander l’asile

Les six personnes arrivées dimanche 31 juillet 2022 dans le port de Pointe-des-Galets, à La Réunion, étaient originaires du Sri Lanka. Ce pays en crise est situé à plus de 4 000 km de là. Crédit : capture d’écran d’un reportage de La 1ère.

Le tribunal administratif de La Réunion vient d’annuler, mercredi, le refus de l’Ofpra de laisser entrer cinq Sri-Lankais sur le territoire français. Sur les six exilés débarqués à bord d’un navire de pêche le 31 juillet, un seul avait été autorisé à déposer une demande d’asile. Les autres étaient, jusqu’ici, retenus dans la zone d’attente de l’aéroport principal de l’île.

Lire ICI

Voir également ICI

Publié le 11 août 202211 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Asile, Associations, Démocratie, Droit des étrangers, Droits humains, Intégration, Migrations, Réfugiés, Société

Repoussé, le projet de loi immigration de Gérald Darmanin se précise

*Gérald Darmanin, le 2 août, à l’Assemblée nationale. (Alain Jocard /AFP)*

Depuis un mois, le ministre de l’Intérieur avance des pistes répressives visant les immigrés. Nombre d’associations y voient des obstacles sur la voie de leur intégration.

Lire ICI

Publié le 9 août 20229 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accès aux droits, Accueil, Asile, Discrimination, Droit des étrangers, Droits humains, Esclavage, Frontières, Migrations, Réfugiés

Au Royaume-Uni, les migrants trop peu protégés face aux risques d’esclavage moderne

*Un homme secouru dans la Manche arrive à Douvres, en Angleterre, le 3 novembre 2021. Crédit : Gareth Fuller, empics, picture-alliance*

Agents du Home Office peu formés, hébergements inadéquats, manque de suivi et de soutien financier sur le long terme… Dans un rapport paru début août, les branches britanniques de la Croix-Rouge et du Haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) épinglent le manque de protection des migrants face aux risques d’exploitation, étroitement liés aux lacunes du système d’asile.

Lire ICI

Publié le 5 août 20225 août 2022 par Rémy Dufaut A la une, Accueil, Associations, Droit des étrangers, Droits humains, Jeunes majeurs, Libertés, Réfugiés, Sans-papiers, Société, Solidarité

« On est tous là pour travailler » : des jeunes sans-papiers manifestent à Nancy pour obtenir un titre de séjour

*Une centaine de personnes ont manifesté aux côtés du collectif des jeunes sans-papiers de Nancy le 4 août 2022. • © Eric Bertrand / France Télévisions*

Un collectif de jeunes sans-papiers de Nancy a manifesté jeudi 4 août pour demander la régularisation de leur situation. A cause du non renouvellement de leur titre de séjour, ils ne peuvent plus travailler. Pourtant ils ont suivi des études en France et ont souvent commencé une activité professionnelle. Cinq jeunes hommes témoignent.