Les droits des usagers des services publics face aux algorithmes et aux systèmes d’IA : points de vigilance et recommandations de la Défenseure des droits



Face au nombre croissant de décisions administratives individuelles prises sur la base de résultats livrés par des algorithmes ou systèmes d’IA, la Défenseure des droits s’inquiète des risques qu’induit cette algorithmisation des services publics pour les droits des usagers. Elle présente plusieurs recommandations afin que les garanties prévues par la loi soient pleinement concrétisées.



Les algorithmes des systèmes de protection sociale ciblent les plus précaires


Pour « traquer » les fraudeurs aux prestations sociales, le Danemark utilise des algorithmes aux paramètres discriminatoires. Le fait d’avoir des liens avec un pays étranger fait notamment partie des critères de suspicion de fraude. C’est ce que nous révélons dans un nouveau rapport qui vient illustrer une tendance inquiétante observée en Europe. Amnesty International.

Salaires : les descendants d’immigrés africains et de parents nés outre-mer lourdement pénalisés



Les descendants d’immigrés d’Afrique ou de parents nés en outremer sont nettement moins bien payés à caractéristiques équivalentes. Un travail de recherche inédit en France permet enfin de mesurer des écarts de salaires qui résultent pour partie de discriminations. L’analyse des sociologues Mathieu Ichou et Ugo Palheta.

Les discriminations envers les musulmans se sont aggravées dans l’UE, selon une étude



Près d’un musulman sur deux s’est dit confronté au racisme dans sa vie quotidienne, selon un rapport publié jeudi par l’Agence européenne des droits fondamentaux. La situation s’est fortement aggravée avant même le « pic de haine » provoqué par les attaques du Hamas en Israël, rapporte cette étude pour laquelle quelque 9 600 personnes ont été interrogées dans treize pays de l’UE.

Des avocats dénoncent le « tabou » du racisme dans leur profession



Ils sont pris pour des détenus, humiliés par leurs confrères en raison de leur couleur de peau ou leur manière de parler, ou moins bien payés. Les avocats racisés dénoncent le racisme dans la profession.

France : l’algorithme de la Caisse nationale des allocations familiales cible les plus précaires



La Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) utilise depuis 2010 un algorithme discriminatoire qui vise délibérément les allocataires les plus vulnérables : un scandale révélé en 2023 par La Quadrature du net, Le Monde et Lighthouse reports. Face à cette pratique discriminatoire, nous attaquons, avec 14 organisations, l’algorithme de la CNAF devant la justice.  

Handicap : des épreuves au quotidien


Dossier d’actu: études, emploi, revenus, conditions de vie : le parcours des personnes en situation de handicap physique ou mental est souvent semé d’embûches. Le point sur les principales données disponibles.



Belle leçon de courage et de dépassement, loin des turpitudes de certains qui se pensent grands…

JC

Ouvrons les emplois interdits de la fonction publique aux étrangers



Cinq millions d’emplois en France demeurent interdits aux personnes qui n’ont pas la nationalité d’un pays européen. Ces restrictions légales constituent des discriminations archaïques. Le point de vue de Noam Leandri, membre de l’Observatoire des inégalités, extrait d’une tribune parue dans le journal Libération.

Rentrée scolaire : des « milliers d’enfants » handicapés sans solution de scolarisation adaptée




Des « milliers d’enfants » handicapés sont sans solution de scolarisation adaptée pour la rentrée 2024 en raison notamment du manque d’AESH, chargés de l’accompagnement des élèves handicapés, alerte ce lundi l’Unapei.

« Même si de plus en plus d’enfants en situation de handicap sont accueillis à l’école, les difficultés persistent », témoigne auprès de l’AFP Sonia Ahehehinnou, vice-présidente de l’Unapei, en raison notamment du manque d’AESH, chargés de l’accompagnement des élèves handicapés.



Scolarisation des enfants handicapés : neuf Français sur dix regrettent le manque de moyens mis en œuvre


D’après un sondage OpinionWay publié lundi pour l’Unapei et rapporté par France Inter, plus de huit Français sur dix sont conscients des conditions de scolarisation inadaptées aux enfants porteurs de handicaps.



L’extrême droite slovaque provoque l’indignation des milieux culturels



La ministre slovaque de la culture, qui assume des idées offensivement d’extrême droite, a suscité une levée de boucliers. Ses décisions sont d’autant moins anecdotiques que des élections auront bientôt lieu en Allemagne comme en Autriche. Bratislava est désormais sur la ligne pro-Kremlin de Budapest.

Elle a un visage connu, au moins dans son pays : c’est une ancienne présentatrice de télévision. Mais en menant une politique agressivement nationaliste la ministre de la culture de Bratislava, Martina Simkovicova, a réussi à faire parler d’elle au-delà des frontières de la Slovaquie, désormais favorable à la Russie dans le conflit ukrainien. Comme sa voisine la Hongrie, qui se trouve sur la même ligne envers Moscou, la Slovaquie donne une idée de ce que ferait une extrêm- droite décomplexée si elle parvenait au pouvoir. Au sein de l’Union européenne.

« Nous ne voulons pas être tués » : les attaques sur des personnes atteintes d’albinisme augmentent Tanzanie



En un mois, deux personnes atteintes d’albinisme ont été attaquées en Tanzanie dont une fillette de deux ans kidnappée et assassinée. Malgré les bonnes intentions du gouvernement, cette communauté est encore en danger dans le pays. Reportage à Singida, dans le centre de la Tanzanie.

Les JO 2024 rendent difficile l’accès à l’aide médico-sociale pour les sans-papiers



Depuis quelques jours, les périmètres de sécurité installés pour les Jeux olympiques transforment la circulation à Paris. Un dispositif contraignant pour les acteurs de la solidarité qui viennent en aide aux plus vulnérables. Quelques jours avant le coup d’envoi des Jeux olympiques, Médecins du Monde peine à garantir l’accès aux soins aux migrants.



Plus d’un million de personnes contrôlées, 4 300 écartées selon Darmanin


Ces enquêtes de sécurité ont été réalisées sur des athlètes, entraîneurs, journalistes, volontaires, agents de sécurité privée ou même riverains de la cérémonie d’ouverture des Jeux.

Un total d’un million d’enquêtes administratives ont été menées dans le cadre des Jeux olympiques (JO) de Paris et 4 355 personnes susceptibles de présenter une menace pour l’évènement ont été écartées, a annoncé dimanche 21 juillet le gouvernement français, à quelques jours des JO.

« On a dépassé le million d’enquêtes administratives » ce qui était l’objectif « annoncé il y a un an », a déclaré le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin sur France 2.



Pour un sport égalitaire : le défi de l’inclusion des femmes aux JO 2024


« La France doit réaffirmer le droit des femmes à pratiquer leur sport librement et à disposer de leur propre corps. » Alors que la pratique du sport a vocation à être accessible et universelle, sans distinction de genre, de religion ou d’origine ethnique, un ensemble d’organisations de la société civile et de personnalités condamnent fermement l’interdiction du port du voile lors des Jeux Olympiques de Paris 2024 et appellent la France à revenir sur cette décision

Législatives : tout est encore possible



Contre l’extrême droite, pour nos libertés


À l’orée du premier tour des législatives, seules les forces de gauche et des écologistes sont à même de barrer la route à l’extrême droite. Portées par une dynamique citoyenne, elles sont en mesure, pour la première fois depuis plus de vingt ans, de répondre à l’urgence sociale, démocratique et climatique, et de lutter contre les discriminations.


Le Nouveau Front populaire, une bataille des imaginaires


L’extrême droite et ses passions tristes seront opposées dans la majorité des seconds tours des législatives au projet du Nouveau Front populaire. Dépasser la tétanie par les affects joyeux qu’il inspire est un enjeu crucial pour les jours à venir. 


« Pour être utiles », des novices battent la campagne


Face au risque de l’arrivée de l’extrême droite au pouvoir, de nombreux sympathisants de gauche se mobilisent pour la toute première fois, dans l’espoir de faire gagner le Nouveau Front populaire. Tractage, porte-à-porte, appels téléphoniques… : les moyens de s’engager sont à portée de main.






Olympisme et psychiatrie



Copie du message de Marie-Line OLIANAS, Déléguée Départementale UNAFAM AUBE au Directeur de l’Etablissement Public de Santé Mentale de l’Aube:

Monsieur Le Directeur,

Je me permets de vous contacter en tant que déléguée de l’UNAFAM pour l’Aube mais aussi en tant que porteuse de l’indignation de l’ensemble des professionnels de santé mentale et des associations de personnes et familles concernées par les maladies psychiques.

En effet, à la suite de Bordeaux, Nantes, Rennes, les services de préfecture de L’ Aube ont donc fait connaître à l’Etablissement Public de Santé Mentale de l’Aube via votre parole, leur décision de reporter les sorties non accompagnées, à l’exception des sorties accompagnées pour raison médicale, de reporter  les levées de mesures SDRE, de reporter des programmes de soins sans appel, entre autres les autorisations de sortie pour les personnes placées en soins à la demande d’un représentant de l’État (SDRE), ceci au seul motif que les festivités, lors du passage de la flamme olympique dans les villes précitées, seraient mises en danger par les personnes en soins.

Nous dénonçons avec force et colère cette décision indigne, fondée sur des représentations archaïques et infondées des maladies psychiques. Ces mesures s’inscrivent en totale contradiction avec les discours et orientations affichés par les ARS notamment, en matière de lutte contre la stigmatisation des malades psychiques. Elles sont également totalement à contrecourant de l’évolution actuelle de la psychiatrie, qui tend vers une psychiatrie hors les murs, inclusive, dans la vie et la cité. Les personnes souffrant de troubles psychiques visés par la présente mesure, seront-elles aussi « interdites de Jeux Olympiques et Para Olympiques » ? 

Monsieur le Directeur, vous comprendrez bien que de telles mesures ruinent totalement la crédibilité des propos tenus par l’ARS en termes de lutte contre la stigmatisation des malades psychiques. Comment comprendre ces directives alors qu’en même temps, les ARS soutiennent les Semaines d’Information sur la Santé Mentale, les GEM, etc. … N’est-il pas nécessaire en certaines circonstances, d’affirmer des valeurs fortes et s’opposer à des mesures discriminatoires qui promeuvent l’exclusion des personnes fragiles ?

Je me permets, pour information, de vous joindre le courrier du Président de l’EPSAN, de vous transférer par un mail suivant, l’article de France Assos Santé.

Persuadée de l’attention que vous porterez à ce courrier et confiante dans la parole que vous porterez pour que de telles mesures ne se reproduisent pas sur les sites concernés par les Jeux Olympiques et Para olympiques, et pour toute autre manifestation future (de grande ampleur), je vous prie, de croire, Monsieur le Directeur, en l’expression de mes salutations respectueuses.

Marie-Line OLIANAS

Déléguée Départementale UNAFAM AUBE



Copie du courrier du Dr Philippe AMARILLI, Président de la commission d’établissement (CME) de l’EPSAN et de la conférence Grand Est des présidents de CME de CHS


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Nord de la France : à l’approche des législatives, une poussée d’actes anti-migrants



Dans le nord de la France où le Rassemblement national a obtenu des scores élevés aux élections européennes, les associations d’aide aux migrants se disent vigilantes. Elles dénoncent une libération de la parole et des actes racistes contre les populations exilées. Déjà plusieurs incidents ont été recensés ces derniers jours.

Pourquoi la LDH soutient sans réserve le Nouveau Front Populaire




Procès de trois cadres du RN pour provocation à la discrimination : « Ce dossier est d’une actualité brûlante ! Vous devez dire ce qu’est le droit ! »


Ce mardi se tenait au tribunal de Nanterre le procès de quatre membres ou ex-membres du Rassemblement national. Ils étaient renvoyés après la diffusion d’un guide à destination des élus municipaux en 2014, faisant la promotion de la préférence nationale. Des peines avec sursis ont été requises. Compte rendu.



Condamnation définitive du Rassemblement National dans l’affaire des kits de campagne


La Cour de cassation a rejeté ce mercredi 19 juin les pourvois du Rassemblement national et de proches de Marine Le Pen dans l’affaire des kits de campagne, le matériel électoral clé en main utilisé par les candidats du FN (devenu Rassemblement national) lors des législatives de 2012.

Jugé en appel pour recel d’abus de biens sociaux en mars 2023, le RN avait été condamné à une amende de 250000 euros. Cette condamnation est désormais définitive.



Réforme des retraites, fiscalité, augmentation des salaires des profs : la liste des renoncements du RN avant les législatives s’allonge


A l’approche d’une potentielle victoire aux législatives du Rassemblement national, le parti d’extrême droite abandonne ou adoucit quelques-unes des mesures les plus emblématiques des programmes de Marine Le Pen et de Jordan Bardella.

Le RN fait un petit ménage d’été dans son programme. La perspective d’une accession au pouvoir du Rassemblement national, éventuellement avec l’aide de LR, contraint le parti d’extrême droite à repousser, voire à oublier, plusieurs des promesses faites lors des récentes campagnes.



« Le RN au pouvoir est une menace pour les principes fondateurs de la justice »

L’avocat Vincent Brengarth alerte sur le risque d’une arrivée au pouvoir du parti d’extrême droite, qui marquerait la mise au pas de la justice pour en faire une mécanique punitive implacable.

« C’est souvent parce que le Conseil constitutionnel est un rempart de nos droits et de nos libertés qu’il est pris pour cible » affirmait Laurent Fabius, Président du « Conseil des sages », dans un entretien donné au journal Le Monde en mai. Ce constat traduit une tendance qui s’aggrave consistant, pour une partie de la classe politique, et en particulier le RN, à conspuer les contre pouvoirs, garants de la préservation de l’État de droit, lorsque leurs décisions font obstacle aux mesures politiques les plus démagogiques.



Pour un front commun des médias contre l’extrême droite


Jamais depuis la Libération, l’extrême droite, en France, ne s’est trouvée si près de la victoire. Elle porte un projet de démolition sociale, de repli chauvin, de discrimination raciste, sexiste, homophobe, de guerre aux minorités, de basculement liberticide et de régression écologique.



Hanouna, Bourdin, Elkrief : guerre ouverte contre le Nouveau front populaire


Dans son nouvel épisode de « L’œil de MouMou », le journaliste indépendant Mourad Guichard a démarré par un hommage appuyé à Emmanuel Khérad qui, après 24 années de bons et loyaux services à la tête de la Librairie francophone s’est fait virer comme un malpropre de France Inter. Un nouvel épisode qui intervient après l’éviction de Guillaume Meurice et qui interroge sur la Stratégie de l’antenne publique. Le premier « top » est allé à Gilles Legendre, le fidèle macroniste qui n’a pas été réinvesti sur sa circonscription. Un brin hypocrite, il s’est dit enfin libre


« Partout, la douleur est la même » : jeunes et parents marchent contre les rixes de quartiers



Ce 1er juin, à Paris, une marche contre les rivalités entre jeunes de quartiers a été organisée par des mères. Chaque année, ces rixes causent des morts et des blessés, s’ajoutant aux autres formes de violences et de discriminations.

 La paix commence par moi. » C’est le slogan qu’arbore le dos des tee-shirts que Hawa Haidara dépose un à un sur les bras d’Aoua Diabaté : « Ça c’est L, ça c’est M, ça c’est XL, là XL aussi… » . Quelques personnes en récupèrent au passage. La plupart en portent déjà par-dessus leurs vestes en ce 1er juin pluvieux. À peine le stock épuisée, les deux femmes – Aoua est présidente de l’association HDJ dans le quartier de Bastille et Hawa de la Brigade des mamans du haut de Belleville – courent au camion récupérer une autre dizaine du tee-shirts. Ils sont ornés de deux mains – une à la peau blanche, l’autre noire – qui annonce d’un texte rouge : « Marche citoyenne pour la vie dans nos quartiers ».

Paris 2024 : plus de 5 200 personnes ont été déplacées d’Île-de-France vers d’autres régions


Le collectif Le Revers de la médaille dénonce dans un rapport « le nettoyage social » en cours avant les Jeux olympiques et paralympiques avec ces expulsions de migrants, sans-abri et travailleurs du sexe.

Avant les Jeux olympiques, plus de 5 224 personnes ont été déplacées d’Île-de-France pour aller vers d’autres régions, depuis que ce dispositif des sas d’accueil temporaire régionaux ont été mis en place, en avril 2023. C’est un chiffre de la préfecture de la région Île-de-France, que s’est procuré franceinfo. Dans le détail, 3 958 personnes ont été expulsées vers d’autres régions l’année dernière et 1 266 depuis le début de l’année 2024.

En Kanaky comme en Algérie : la milice, une culture coloniale



Lors de la révolte commencée le 13 mai 2024 en Kanaky/Nouvelle-Calédonie se sont immédiatement constituées, particulièrement à Nouméa, des milices armées agissant parallèlement aux forces de l’ordre au nom d’un droit à « l’auto-défense » des biens et des personnes. Bénéficiant d’une grande liberté d’agir et d’une bienveillance certaine, voire d’encouragements, de la part des autorités, elles ont pour l’heure tué par balles au moins trois Kanak et blessé des dizaines d’autres, alors qu’un quatrième a été abattu par un policier en civil et hors service au rôle mal défini. Ce phénomène d’autodéfense armée, légitimé et soutenu par certains élus, y compris en France, n’est évidemment pas toléré dans l’hexagone. S’il l’est dans ce territoire, c’est en raison de sa colonialité. La société calédonienne est, depuis le XIXe siècle et aujourd’hui encore, structurée par le racisme anti-Kanak et par une permanente hantise chez les dominants de « l’émeute » de ces derniers, qui s’exposent depuis toujours à la payer de leur vie. « La chasse aux Kanak est à nouveau ouverte », a-t-on commenté chez les indépendantistes. Comme nous le rappelle ici l’historien Alain Ruscio à propos de l’Algérie entre 1830 et 1962, la formation de milices armées meurtrières fut habituelle dans les colonies de peuplement en proie aux révoltes des colonisés, où elles furent parties intégrantes de la culture coloniale. 

Racisme ordinaire, un témoignage édifiant

Par Agnès Harrault




J’assure le soutien scolaire de deux collégiens Sri Lankais (6° et 5°), enfants de réfugiés statutaires, qui me rejoignent en bus TCAT. Ils sont évidemment très « typés »… mais aussi, parfaitement francophones, bien élevés, et, comme on dit, « propres sur eux ». Ils ont leur cartable avec eux, donc, sans doute possible, ce sont des élèves, pas des voyous, et ils viennent à l’heure des sorties de cours. 
Ils me racontent un peu leurs aventures, et voici deux incidents de trajet, sans doute pas les seuls, ni les premiers:

1°) Il y a quelques semaines: un homme agressif et gesticulant a tenté de les déloger des places vers l’avant du bus. Leur maman les accompagnait ce jour-là, elle a pris peur, si fort qu’elle est descendue du véhicule, et a fini son voyage à pied. Le gamin  était tellement traumatisé de l’algarade, qu’il a mis plusieurs jours à se rassurer, avec mon aide persuasive, il craignait de retrouver le même  « méchant » sur la ligne, et ne voulait pas prendre le bus pour renter chez ses parents, « tant pis, je préfère marcher », or ça fait une sacrée trotte! 

2°) Et hier: une femme leur a tendu d’autorité une poignée de détritus (kleenex et autres) en mode « je vide mes poches » pour qu’ils (les enfants) aillent les mettre à la poubelle. Devant leur refus, elle a de force mis le tout dans le blouson du gosse. Comme si c’était tout naturel d’avoir un boy, et précisément celui-là, un « coolie »?

Ceci, menus incidents certes, mais signes des temps… il n’empêche, on s’en prend « courageusement » à des gamins, qui voyagent souvent seuls. Je note qu’ils ne se laissent pas faire, surtout la gamine qui a de la répartie, mais je me demande si, ce faisant, ils ne se mettent pas (un peu) en danger. Personne ne semble avoir pris leur défense… or  ce sont des agressions, même si elles sont « légères ». Et ça devrait faire réagir les autres voyageurs.  Or non! Est-ce que les gens trouvent ça normal? Est-ce à rapprocher de la banalisation de la droite « extrême », et du racisme qui va avec? Il me semble que oui… 


Pour répondre partiellement à cette dernière question d’Agnès, que nous remercions pour son témoignage, nous conseillons à tout le monde la lecture de cette analyse de Félicien Faury Vote RN : pourquoi le racisme compte.

Le handicap expose à la pauvreté et aux bas niveaux de vie   



La moitié des personnes handicapées ont un niveau de vie inférieur à 1 512 euros par mois, soit 300 euros de moins que le niveau de vie médian des personnes valides. 19,5 % des adultes handicapés vivent sous le seuil de pauvreté.

Le taux de pauvreté des personnes handicapées [1] atteint presque 20 % (au seuil de pauvreté de 60 % du niveau de vie médian [2], donnée 2019 du ministère des Solidarités), un niveau très supérieur à celui des personnes valides (12,8 %). Au total, près de 840 000 personnes handicapées sont pauvres.